X..., élève à l'Institution Notre Dame de Y..., gérée par l'OGEC, s'est blessée au cours d'une compétition de gymnastique organisée dans le cadre des championnats académiques et à laquelle elle participait

siège est (service juridique), ..., 2 / de Mme Marie-Claire Y..., administrateur judiciaire, agissant ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de l'association dénommée Olympique gymnaste

qu'un remboursement de l'ordre de 14 000 francs ; que, lors de son audition du 31 octobre 1997, Maurice X... avait reconnu qu'avant de travailler pour la société Gesclub, il exploitait un centre de gymnastique

enregistrée sous le n° F 22/00103 APPELANTE Jocelyne [G] Représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMEE Association GYMNASTIQUE

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué(Paris, 15 septembre 2009), que Mme X... a été engagée par la Fédération française de gymnastique

laquelle la société Cetelem a effectué un virement de 3 000 francs le lendemain; que, faisant valoir que la société Lorientonic avait fait l'objet d'une liquidation judiciaire et que la salle de gymnastique

administrateur judiciaire ; que le tribunal ayant rejeté le plan de continuation proposé par le CDOS et ordonné la cession de ses éléments corporels et incorporels au profit de la Fédération française de gymnastique

Y..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de l'Association Française de Gymnastique Harmonique, d'Expression

vêtements de golf autres que gants ; vêtements pour filles ; vêtements pour hommes ; vêtements de dessus pour garçons ; vêtements pour garçons ; vêtements en laine ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique

Il était chargé de dispenser au sein de l'association des cours de gymnastique initialement, puis de ju-jitsu et de baby judo.

DE L'ARTICLE L. 487 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE QUE LES MASSEURS-KINESITHERAPEUTES EXERCENT, NON DEUX ACTIVITES DISTINCTES MAIS UNE PROFESSION UNIQUE DONT LES MEMBRES PRATIQUENT LE MASSAGE ET LA GYMNASTIQUE

médicale. / La définition du massage et de la gymnastique médicale est précisée par un décret en Conseil d'Etat, après avis de l'Académie nationale de médecine ".

supplémentaire dressée pour intégrer le lycée de Saint-Lô, actualisée au jour de l'ordonnance, tous les documents utiles à la compréhension du classement effectué pour cet établissement et la section gymnastique

la SCI Montaigne PREMIER MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que l'intégralité du lot n° 177 situé au rez-de-chaussée du bâtiment B incluant une salle de gymnastique

septembre 2000 une offre de crédit utilisable par fractions et assortie d'une carte de crédit pour un montant initial de 8 400 francs ; qu'elle a souscrit, le même jour, un abonnement à un club de gymnastique

Y..., engagé le 16 octobre 1991 par l'Association fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire en qualité de responsable du service de gestion-comptabilité, a été licencié le

2, de la loi fédérale encourageant la gymnastique et les sports, dans toutes les écoles obligatoires.

SOCIETE DU GYMNASE C / Blanche X... Jean Côme X...