"au motif que la visite effectuée sur place avant l'audience du 2 avril 1996 a permis de constater non seulement que le bâtiment à usage d'habitation était terminé mais que s'y trouvait en plus un hangar

l'incendie du 6 février 1990 qui n'avait pas entraîné la destruction du terrain objet du bail, sans rechercher si la sous-location consentie à la société Sofam, dont l'arrêt constate qu'elle portait sur un hangar

indemnité de 3 000 francs envers la ville de Saint-Ouen, partie civile, a dit n'y avoir lieu à ordonner la remise en état des lieux ; "aux motifs que les prévenus "... ont modifié la destination du hangar

Y..., en hébergeant des animaux dans un hangar distant de 3 mètres de leur pavillon, contrevenait aux dispositions de l'article 153 du règlement sanitaire départemental qui impose une distance minimum

chantier qui se trouvait sur le terrain en maison d'habitation au fur et à mesure de ses possibilités financières et avoir construit un bâtiment annexe contenant les installations sanitaires et un hangar

deuxième part, que le rapport établi par l'inspecteur du travail le 13 mars 1992 indique : "lors de ma visite, j'ai constaté que le limitateur de course n'empêchait pas le pont roulant situé au hangar

Z... a acquis un fonds pour lequel le vendeur avait obtenu un permis de construire pour un hangar de 7,5 mètres de haut ; qu'il a édifié un bâtiment dépassant de trois mètres la hauteur autorisée ; que

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 septembre 2015), que Mme [X], propriétaire d'un hangar

Benoît X... a été faite en 1995, soit largement après la construction de ce hangar.

[Z] un terrain avec hangar et sous-sol pour une durée de 23 mois, prorogée jusqu'au 30 juin 2008 ; que, le 17 septembre 2008, elle lui a délivré un commandement de payer un arriéré de loyers puis l'a assigné

l'indemnisation de leur préjudice; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt retient que les époux Y... ayant acquis par prescription le droit de déverser les eaux de pluie en provenance de leur hangar

E... et Marie que le prévenu s'est rendu de nuit sous le hangar de la propriété de Jean-Claude A..., qu'il a fait démarrer le tracteur Massey-Fergusson qui s'y trouvait stationné et s'est enfui à l'arrivée

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 30 mars 2017), que la société Technimarine a confié à l'Eurl Begetech une mission d'assistance relative à la construction d'un hangar sur un terrain occupé

[B] est propriétaire indivis avec ses frères d'un bien immeuble situé à [Localité 18] (Deux-Sèvres), composé d'un grand hangar cadastré B [Cadastre 11] situé entre la [Adresse 6] et la [Adresse 17] .

l'infraction, l'arrêt attaqué a violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jean-Pierre X... a entrepris, en février 2002, d'édifier un hangar

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 4 mai 2017), que la SCI Bourriaou, constituée entre Mme X... et ses deux fils, Jean-Marc et Jean-François, a donné à bail commercial à compter du 1er juillet 2005 un hangar

.. ; AUX MOTIFS QUE « sur la prescription de l'action en nullité, par son testament olographe du 20 mars 2002, Mme Suzanne E... épouse Y... a entendu léguer à son fils Louis "Alésia" ainsi que le "hangar

Farandole" a fait réaliser, sans attendre l'obtention du permis de construire, "différents travaux ayant pour effet de modifier la destination et le volume de l'existant", sur un terrain agricole, avec hangar