Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 mars, et 2 avril 2025, le syndicat de copropriété Rive de Saône, représenté par Me Comte et Me Hamon, demande au juge des

Elles procèdent à l'analyse harmonique. Elles relèvent que les experts font état d'une harmonie similaire mais font valoir que tous, y compris M.

Aucun aménagement ni aucune décoration ne pourront être apportés par un copropriétaire aux balcons, loggias, terrasses, qui, extérieurement, rompraient l’harmonie de l’immeuble.

X..., responsable administratif et financier à la direction "Afrique" de la société Resco, est entré en conflit avec son employeur à la suite d'une modification de la structure de la société ; que, le

Il précise que les plans annexés à son titre identifient l'emplacement d'une piscine sur les parties privatives à usage de terrasse et que le renforcement de la structure a été prévue dès la construction

rémunération dans la proportion de 40 % et n'affectait quasiment pas la rémunération des autres cadres qui étaient restés dans la société ; d'où il suit qu'en se fondant sur la politique générale d'harmonisation

Enfin, si ce même règlement comporte une clause d'harmonie qui précise que "Les portes d'entrée, les fenêtres, bacs, jardins, les dallages extérieurs pour les lots numéros 17-1819 et 20, et d'une manière

Il a ainsi été décidé d'harmoniser les rémunérations variables des commerciaux Pompes funèbres et de l'encadrement opérationnel.

Enfin, l’expert a estimé que ces désordres structurels s’accentuaient avec le temps et étaient sujets aux variations climatiques, aux vibrations et aux modifications structurelles intérieures, caractérisant

[F] [S] comme gérant provisoire pour une période qui devait expirer après l'AGE statuant sur l'adoption des statuts mis en harmonie avec les lois sur les SCI.

(octroi de jours de réduction du temps de travail chez Polyrim, modulation du temps de travail à la société Manufacture de Caoutchouc Fichet) et que les modalités de l'intéressement varient d'une structure

indiqués sur les plans d'origine, l'article 8 prévoit l'interdiction aux copropriétaires : d'apporter une modification aux parties qui bien que formant leur propriété particulière, contribuent à l'harmonie

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2023, l'association Pirouettes, représentée par Me Mélanie Hamon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n°176-23

Il ressort également des pièces du dossier que la région Bourgogne Franche-Comté a procédé à l'harmonisation de la distribution des cartes de transports scolaires par une délibération de la commission

Il ressort également des pièces du dossier que la région Bourgogne Franche-Comté a procédé à l'harmonisation de la distribution des cartes de transports scolaires par une délibération de la commission

TVA 19, 6%) avec leurs factures afférentes (2ème série de pièces jointes à la lettre de Maître Jacquin du t5/04.2016) et a affirmé qu'aucun poste de ces devis ne correspond à une modification des structures

. (…) Les percements dans les façades doivent être conçus pour préserver une harmonie générale, notamment s’agissant des façades sur voie (…) ».

C'est ainsi qu'en application du projet Harmonie nous vous avons proposé une modification de votre contrat de travail que vous avez refusée.