Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6970c83fcdc6046d471bd736
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[R] avec le produit de lavage des cuves engendre une légère altération de leur surface ; - de l'incohérence entre d'une part l'affirmation selon laquelle le nettoyage des cuves réalisé par le maître d'ouvrage
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798fd1bc2605de4b46ab
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[E] comporte trois phases, extraction, lavage et repulpage, lors desquelles il effectue les man'uvres suivantes : - déplacement des ponts chargés de produits d'un bac de lavage à un autre à l'aide d'un
Source officielleChambre Prud'homale
69739d23cdc6046d477018c0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ainsi que les extractions des temps passés à la pompe et au lavage par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210072
24 janvier 2019
24 janvier 2019
en pressing tous les trois jours ; qu'elle soutient qu'il conviendrait en tout état de cause de réintégrer uniquement la part de l'indemnité supérieure au coût de revient mensuel de lavage, séchage et
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a5
17 juin 2008
17 juin 2008
. **** EXPOSE DU LITIGE La société THOMSON TELEVISION a confié les opérations de nettoyage, gestion des déchets, gardiennage énergie et espaces verts de son site industriel de production à la SAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
manuel des sols au moyen d'un détergent neutre hebdomadaire Nettoyage de l'évier et du plan de travail (pas de vaisselle) hebdomadaire Nettoyage int/ext du four micro-onde mensuelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210736
10 octobre 2019
10 octobre 2019
K..., indiquait que Mme P... effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols, des sanitaires, des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient pas hautes, qu'elle n'avait
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b7f921858823c56e0cc705
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Monsieur [H] [O] verse aux débats des photographies du produit qu’il affirme avoir utilisé pour nettoyer le camion-benne, sur lequel figure une étiquette portant la mention « MV 100 – nettoyant dégraissant
Source officielle1ère Chambre
6350e47742150aadff23da5a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
, lavage, préparation de véhicules.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc93
2 octobre 2024
2 octobre 2024
et possède sa propre flotte de camions de lavage ; M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
69cf4d5acdc6046d47f148ad
2 avril 2026
2 avril 2026
[G] a été engagé en qualité d'opérateur de nettoyage : ligne de production.
Source officielle11e chambre
5fdad517c909d067b4cf6f67
16 mai 2019
16 mai 2019
[Y], relatives au nettoyage prioritaire des couverts.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406859_20240803
3 août 2024
3 août 2024
des bacs " et le lot n° 2 " Nettoyage des abri-bacs " du marché public " Gestion des déchets alimentaires " passé par ladite communauté d'agglomération et les décisions du même président attribuant le
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00231
13 février 2013
13 février 2013
X... réalisant de simples nettoyages au karcher.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10582
16 juin 2021
16 juin 2021
, aux termes duquel à la question 4, l'employeur a répondu qu'une « campagne curative de nettoyage approfondi » était nécessaire et de « manière systématique [le nettoyage des] bâches avec Ecoshine
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b65
1 octobre 2013
1 octobre 2013
, que les travaux de lavage et d'essuyage de toutes les surfaces telles que bureaux, meubles, tables, lavabos, surfaces autour et au-dessus des lavabos, linéaires de tous ordres, surfaces de carreaux de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10583
16 juin 2021
16 juin 2021
du personnel du 15 mai 2017, aux termes duquel à la question 4, l'employeur a répondu qu'une « campagne curative de nettoyage approfondi » était nécessaire et de « manière systématique [le nettoyage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10584
16 juin 2021
16 juin 2021
du personnel du 15 mai 2017, aux termes duquel à la question 4, l'employeur a répondu qu'une « campagne curative de nettoyage approfondi » était nécessaire et de « manière systématique [le nettoyage
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e858bc223e2e3f09a5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
14] ; Que cette prestation de lavage, décrite par les cartes de travail fournies par l'employeur aux salariés dans la période concernée, décrit l'utilisation du solvant nettoyage Ardrox1900 B et du solvant
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb45cdc6046d47d1dc17
1 avril 2026
1 avril 2026
[O] (tels que sur la dangerosité éventuelle des lignes à nettoyer, les bons réflexes à adopter lors de leurs nettoyages).
Source officiellePage 7 sur 65