procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Jean-Claude X... de sa demande en réparation d'imputations diffamatoires, formulée contre Michel Y..., Brigitte Z... et la SA Les Editions Maréchal

viol sur la personne de Liliane Z... et l'a condamné à une peine de trois ans d'emprisonnement ; "aux motifs que, Liliane Z... a rencontré Gérard Y... et son neveu Noël X... en compagnie de Pascal Maréchal

(nom commercial "Drakkar immobilier"), dont le siège est place de l'Eglise, 14990 Bernières-sur-Mer, 3°/ de Mme Lydia E..., épouse Marchat, prise en sa qualité d'associée de la SNC Marchat YA...,

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Dumaine-Martin, représentant Me Hotte. Considérant ce qui suit : 1.

siège est [...] , 7°/ à la société Socotec France, société anonyme, dont le siège est [...] , aux droits de laquelle vient la société Socotec construction, 8°/ à la société Cabinet d'étude Patrice Marchal

952 461 028 RCS BORDEAUX (2023 A 2064), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de restauration traditionnelle sur place ou à emporter, sous l'enseigne LA GUINGUETTE DE LA MARECHALE

Président : Monsieur Yanne Roméo MAINGE Représentée par Maître Fred GERMAIN, avocat au barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL

épouse [M] née le 05 Mars 1948 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, et Me Natacha MARCHAL

.. a délivré aux gendarmes d'Autun l'autorisation prévue à l'article 76 du Code de procédure pénale ; ""contrairement aux énonciations du procès-verbal de synthèse rédigé le 17 juin 1992 par le maréchal

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. Le rapporteur, M.

AFFAIRE N° RG 25/03144 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32LN Jugement Rendu le 13 Avril 2026 DEMANDERESSE : Madame [E] [J] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1] domiciliée chez Me Marie-Charlotte MARECHAL

MARÉCHAUX ».

nouvelle fois son arrêt d'un défaut de réponse au mémoire ; "3°) alors qu'il résulte des termes de l'arrêt attaqué que l'acte de mariage d'Henry Y... établi en 1925 à Paris indiquait que son père était "marchan

WELL BE TRANSPORT TPMR SAS RCS : 893243451 [Adresse 2] Présidente : Madame Karine PINVILLE Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien CARPENTIER Juges : Madame Sylvie MARECHAL

Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 05/05/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Marinette TORPILLE, Juges Consulaires, Madame Sylvie MARECHAL

Marecaille, à la personne de son épouse qui a accepté de recevoir les actes et que celui-ci n'a pas constitué avoué, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard des articles 467,

brigade de Samoëns ont été avisés par Maurice Z..., propriétaire et gérant de l'établissement "le gai soleil" à Samoëns qu'une violente altercation se déroulait chez lui ; qu'arrivée sur place, la maréchaussée

Le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.