Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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189 résultats pour « objection de conscience »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R4311-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68
volume de la diurèse, poids, dont indice de masse corporelle (IMC) calculé à l'aide d'un outil paramétré, mensurations, mesure du périmètre crânien, réflexes pupillaires, réflexes de défense cutanée, observations des manifestations de l'état de conscience
Article Annexe Ib
la clientèle C1-1.4 Présenter les supports de vente C1-1.5 Conseiller la clientèle, proposer une argumentation commerciale C1-1.6 Mesurer la satisfaction du client et fidéliser la clientèle C1-1.7 Gérer les réclamations et les objections
Article Annexe Ib
COMMUNIQUER à des fins commerciales C2-2.1 Communiquer avant le service avec le personnel de salle C2-2.2 Communiquer en situation de service C2-2.3 Communiquer avec la clientèle C2-2.4 Gérer les réclamations et les objections éventuelles
Article 3
. - L'expert évalue l'autonomie et la conscience du risque du candidat au travers des compétences suivantes : analyse des situations , adaptation aux situations , conduite autonome .
Article Annexe II
OI 6.1 EC de favoriser l'autonomie des personnes dans le groupe : OI 6.1.1 EC de repérer le niveau d'autonomie des personnes, OI 6.1.2 EC de favoriser la participation individuelle dans le groupe, OI 6.1.3 EC de favoriser la prise de conscience par chacun
Article Annexe
Le titulaire d'une licence ou qualification doit s'abstenir d'exercer les privilèges de sa licence ou qualification dès qu'il a conscience d'une déficience physique ou mentale de nature à le mettre dans l'incapacité d'exercer en sécurité ces privilèges
Article Annexe 2
Cela aide les élèves à prendre conscience de leurs propres codes et, éventuellement, à leur inadéquation relative dans des contextes qui leur sont moins familiers (le monde du travail, par exemple). 2.4.
Article Annexe II
perception concrète des coûts induits de la non-qualité ; - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication en mettant en œuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs ; - la prise de conscience
Article Annexe II - II. Maquette 11
pathologies inflammatoires et infectieuses du tube digestif ainsi que les pathologies vasculaires du tube digestif ; Foie et voies biliaires : -mettre en place le traitement d'urgence pour : l'hépatite aiguë, le syndrome de sevrage, les troubles de la conscience
Article L120-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 29
éducatif, environnemental, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial ou culturel, ou concourent à des missions de défense et de sécurité civile ou de prévention, de promotion de la francophonie et de la langue française ou à la prise de conscience
Article ANNEXE
Conscience et capacités intellectuelles Conscience de soi : capacité à construire ou à maintenir une représentation de l'identité du corps ainsi que sa continuité dans le temps. Schéma corporel et capacité d'orientation dans le temps et l'espace.
Article Annexe 2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76
A - REGISTRES D'ÉVALUATION L'incapacité de l'enfant ainsi que le surcroît de charges éducatives sont appréciés dans chacun de ces registres. 1 - CONSCIENCE ET CAPACITÉS INTELLECTUELLES Conscience de soi : capacité à construire ou à maintenir une représentation
Article Annexe III
et les logiciels spécifiques à la profession ; • d'observer et de comprendre, lors de situations réelles des stratégies de communication et des démarches créatives ; • de communiquer avec les services de l'entreprise et les clients ; • de prendre conscience
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)
- pression d'air comprimé B - pression d'huile de commande B (1) Vérifier que les conditions d'installation de ces appareils n'ont pas donné lieu à objection
Article Annexe 4-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48
Avoir conscience des exigences et des contraintes liées à l'accueil de mineurs ou de jeunes majeurs en situation de handicap ou atteints de maladie chronique.
Article ANNEXE
Affections neurologiques Le candidat ne doit présenter ni antécédents médicaux ni signes cliniques : a) d'affections du système nerveux ; b) de troubles de la conscience sans explication étiologique acceptable ; c) de syndromes d'épilepsie cliniquement
Article Annexe III
.) ; . de comprendre la nécessité de l'intégration du concept de la qualité dans toutes les activités développées ; . de mettre en œuvre ses compétences dans le domaine de la communication avec tous les intervenants ; . de prendre conscience de l'importance
Article Français (suite)
On y reconnaît le point de vue qui y est exprimé, on demande des reformulations, on reprend cette parole pour présenter soi-même une reformulation puis, le cas échéant, une objection, etc.
Article Annexe
D - Commentaires Les sujets proposés en ce domaine doivent permettre à l'élève : - de prendre conscience de l'étendue, des spécificités et des potentialités de l'expression plastique ; - d' acquérir et de développer des attitudes de curiosité et d'audace
Article Annexe II
perception concrète des coûts induits de la non qualité, - l'utilisation et la validation de ses acquis dans le domaine de la communication, en mettant en oeuvre, en particulier, de véritables relations avec différents interlocuteurs, - la prise de conscience
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