AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372166cd580146773f36d1
4 octobre 1990
4 octobre 1990
Jacques Y..., médecin ophtalmologiste, celui-ci fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 5 octobre 1987) d'avoir rejeté son recours contre cette décision au motif que la liberté des auxiliaires
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464739.20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
qu'elle est entachée d'erreur de droit et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'elle juge qu'au vu des circonstances de l'espèce, le vice de procédure constitué par l'absence d'un médecin ophtalmologiste
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
661d6f60082b40ce99b672ff
11 avril 2024
11 avril 2024
En ce qui concerne [J] [D] Devant la commission de recours amiable, la société [6] a produit un certificat médical établi le 13 septembre 2016 par le docteur [X], ophtalmologiste, dans lequel ce dernier
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a29f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
E. de cesser immédiatement d'autoriser des ophtalmologistes à pratiquer quelque acte que ce soit relevant de sa spécialité sans son accord explicite.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0911DEC004204706
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Le médecin soutint qu'il n'y avait pas d'ophtalmologiste dans son service et que, pour cette raison, les malades étaient transférés à l'hôpital pénitentiaire.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205736_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Invitée à préciser son propos, le sapiteur ophtalmologiste a confirmé l'existence d'un lien entre corticothérapie et CRSC, en soulignant que " la présence d'une atteinte bilatérale est un argument fort
Source officielle2ème chambre
DTA_2102551_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
qu'il exerçait en France une activité de médecin ophtalmologiste remplaçant.
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
épartemental du Rhône de l'ordre des médecins a porté plaintec/Mme B A
ECLI:FR:CECHR:2025:463831.20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
conseil départemental du Rhône de l'ordre des médecins soutient que la décision qu'il attaque est entachée : - d'erreur de droit en ce qu'elle juge que la seule circonstance que Mme A, médecin ophtalmologiste
Source officielle1ère chambre
DTA_2200250_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B, qui exerce une activité de médecin ophtalmologiste, a déposé le 29 novembre 2021, une réclamation en vue d'obtenir le bénéfice d'une exonération prévue à l'article 44 quindecies du code général des
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-821
14 septembre 2010
14 septembre 2010
14.9.2010 [Section V] Article 4 Article 4-2 Travail forcé Obligation faite à un médecin de participer à un dispositif de services d’urgence: irrecevable En fait – Le requérant est un ophtalmologiste
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007628244
26 avril 1989
26 avril 1989
Alain X..., médecin ophtalmologiste, en ce qui concerne l'impôt sur le revenu des années 1976 à 1978, s'appuie sur les relevés individuels fournis par les organismes de sécurité sociale dont elle admet
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624922
27 janvier 1988
27 janvier 1988
Pierre X..., ophtalmologiste, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule l'ordonnance du 7 octobre 1985 par laquelle le conseiller du tribunal administratif juge du référé administratif
Source officiellesoc
6079b11b9ba5988459c512d3
17 décembre 1987
17 décembre 1987
Y..., ophtalmologiste et Mlle X..., orthoptiste, ont signé le 2 août 1979 une convention destinée à régler les modalités de leur collaboration ; que le 27 septembre 1983, M.
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c42547
19 juillet 1977
19 juillet 1977
A CONDUIT SA FILLE CHEZ LE DOCTEUR X..., MEDECIN OPHTALMOLOGISTE; QU'ELLE LUI A REGLE 80 FRANCS POUR LA CONSULTATION ET QU'UN RENDEZ-VOUS A ETE PRIS POUR LE 7 MARS SUIVANT; QUE CE JOUR-LA, X...
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb65
3 février 1971
3 février 1971
EFFET D'AGGRAVER LA BLESSURE AU POINT DE RENDRE NECESSAIRE L'ENUCLEATION ; QUE CHATELAIS A INTERJETE APPEL DE CE JUGEMENT ET A ASSIGNE EN DECLARATION D'ARRET COMMUN LE DOCTEUR CORLAY, MEDECIN OPHTALMOLOGISTE
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a07e
24 février 2000
24 février 2000
X..., ophtalmologiste, a assisté à des interventions de chirurgie occulaire pratiquées par l'un de ses confrères ; que la caisse primaire d'assurance maladie lui a demandé la restitution des honoraires
Source officielleRéférés
68682e494965b5d9df31f753
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] [V] a décidé d’aller consulter un ophtalmologiste aux urgences de l’hôpital de [Localité 12] le 5 juin 2017.
Source officiellecr
61372695cd58014677426bdd
22 mars 2005
22 mars 2005
posologie précisant la durée quotidienne et celle du traitement (deux capsules par jour pendant deux mois, à renouveler si nécessaire), ainsi que la mention "si les troubles persistent, consulter un ophtalmologiste
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae87603bf88a1884a53
16 avril 2024
16 avril 2024
l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211361514 APPELANTS Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Gwenaël KERVEILLANT, avocat au barreau de PARIS Madame [X] [R] Ophtalmologiste
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2303839_20230814
14 août 2023
14 août 2023
lors que : * la décision de refus de conventionnement qui correspond en réalité à un déconventionnement est entachée d'erreur d'appréciation dès lors que depuis le 1er juin 2023 le médecin ophtalmologiste
Source officiellePage 7 sur 34