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1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2304787_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

C a présenté des fractures vertébrales de D12 à L2 (avec ostéosynthèse : arthrodèse de L1/L3), des troubles moteurs, une fracture complexe du pied droit, des séquelles d'embolie pulmonaire bilatérale,

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02200_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

L'expert a estimé que le traitement chirurgical de la fracture déplacée de l'humérus par ostéosynthèse avec plaque vissée était indiqué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d2

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

3 mois après l'accident, elle a été hospitalisée pour un rhumatisme inflammatoire avec atteinte cervicale et qu'en janvier 2010, elle a subi une nouvelle intervention pour ablation du matériel osthéosynthèse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88ae4

Appel

20 novembre 2006

20 novembre 2006

L'expert judiciaire a retenu : une ITT du 1/03/2000 au 31/08/2000 et du 19/06/2001 au 19/07/2001 (correspondant à l'ablation de l'appareil d'osthéosynthèse), soit durant 7 mois.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb41e405357f749ea8be

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[L] avait bénéficié d'une intervention chirurgicale avec pose de matériel d'ostéosynthèse en juin 2021 à la suite d'une fracture de la mandibule droite.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007697229

Admin. suprême

9 juillet 1986

9 juillet 1986

pas contestées sur ce point, ce contrôle radiologique avait, au cas d'espèce, le caractère d'une règle impérative ; que, du fait de cette absence de contrôle, la fixation défectueuse de la plaque d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301407_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Mme A a été opérée d'une ostéosynthèse le 25 avril 2016 et a rejoint son domicile le 28 avril suivant.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103372_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Ils soutiennent que : - à la suite d'un accident de la route, Mme B a subi le 5 août 2019 une intervention chirurgicale tendant à la réduction d'une fracture du poignet droit par ostéosynthèse avec pose

Source officielle
CC

civ1

60794b649ba5988459c42de7

Cassation

21 février 1984

21 février 1984

SOUHAITABLE, CONFORMEMENT A L'AVIS FORMULE PAR LES EXPERTS, IL N'ETAIT CEPENDANT POINT INDISPENSABLE" ET "QUE, BIEN QU'AYANT SOUS-ESTIME L'IMPORTANCE DES LESIONS OSSEUSES ET LA FRAGILITE DU MONTAGE DE L'OSTEOSYNTHESE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201816_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

B a été victime le 12 juin 2021 a occasionné une rupture du matériel d'ostéosynthèse qui avait été installé sur l'os de son avant-bras suite à son accident de service initial.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204431_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Il soutient que l'intervention litigieuse du 18 avril 2013, pour laquelle l'expert a retenu un manquement du docteur A B dans l'exécution technique de l'ostéosynthèse, a été réalisée dans le cadre de l'activité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200385

Cassation

13 mars 2014

13 mars 2014

de la somme de 3. 500 euros ; que sur le préjudice esthétique : l'expert retient un préjudice esthétique temporaire du 1er décembre 2001 au 31 mars 2003 lié à l'hospitalisation, au béquillage, à l'ostéosynthèse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006991_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Mme K a fait l'objet d'une ostéosynthèse le 21 juillet 2015 à l'hôpital Edmond Garcin d'Aubagne à la suite d'une fracture de la malléole externe droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02321_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

valoir sur les préjudices subis par Mme D, et d'ordonner une nouvelle expertise confiée à un expert neurochirurgien afin d'évaluer les préjudices complémentaires en lien avec le retrait du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002452_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

qu'il se trouvait sous la surveillance du personnel soignant ; - cette chute a eu pour conséquence une fracture de la vertèbre lombaire L4, qui a nécessité une chirurgie de décompression et une ostéosynthèse

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273d6

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

d'Anne-Marie Z... et il ne peut être reproché au docteur X... un geste chirurgical ayant lésé les gros vaisseaux pré-vertébraux lors de la discectomie ; qu'aucune lésion traumatique due au matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2211523_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Elle soutient que : - elle a été victime de complications infectieuses à la suite d'une intervention chirurgicale qu'elle a subie en vue d'une ostéosynthèse le 31 juillet 2019 à l'hôpital Saint Camille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205269_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

l'exécution de la décision dont il demande méconnaît l'article 3 de la CEDH dès lors qu'elle l'empêche de bénéficier des soins nécessaires suite à la fracture de sa mâchoire et à la pose d'un matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502717_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

et des antalgiques et de revenir le lendemain ; - elle a été hospitalisée le 24 janvier 2015 au CHU de Caen et a subi le 25 janvier 2015 dans cet établissement une intervention de réduction et d’ostéosynthèse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502123_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

de la grande tubérosité ; - le lendemain de cet accident, soit le 16 décembre 2024, il a été pris en charge par le centre hospitalier de Tulle et a été opéré par le docteur E... avec réduction ostéosynthèse

Source officielle

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