AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2304787_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
C a présenté des fractures vertébrales de D12 à L2 (avec ostéosynthèse : arthrodèse de L1/L3), des troubles moteurs, une fracture complexe du pied droit, des séquelles d'embolie pulmonaire bilatérale,
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02200_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L'expert a estimé que le traitement chirurgical de la fracture déplacée de l'humérus par ostéosynthèse avec plaque vissée était indiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d2
26 mars 2015
26 mars 2015
3 mois après l'accident, elle a été hospitalisée pour un rhumatisme inflammatoire avec atteinte cervicale et qu'en janvier 2010, elle a subi une nouvelle intervention pour ablation du matériel osthéosynthèse
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae4
20 novembre 2006
20 novembre 2006
L'expert judiciaire a retenu : une ITT du 1/03/2000 au 31/08/2000 et du 19/06/2001 au 19/07/2001 (correspondant à l'ablation de l'appareil d'osthéosynthèse), soit durant 7 mois.
Source officielleRétention Administrative
6364bb41e405357f749ea8be
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[L] avait bénéficié d'une intervention chirurgicale avec pose de matériel d'ostéosynthèse en juin 2021 à la suite d'une fracture de la mandibule droite.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697229
9 juillet 1986
9 juillet 1986
pas contestées sur ce point, ce contrôle radiologique avait, au cas d'espèce, le caractère d'une règle impérative ; que, du fait de cette absence de contrôle, la fixation défectueuse de la plaque d'ostéosynthèse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301407_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Mme A a été opérée d'une ostéosynthèse le 25 avril 2016 et a rejoint son domicile le 28 avril suivant.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103372_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Ils soutiennent que : - à la suite d'un accident de la route, Mme B a subi le 5 août 2019 une intervention chirurgicale tendant à la réduction d'une fracture du poignet droit par ostéosynthèse avec pose
Source officielleciv1
60794b649ba5988459c42de7
21 février 1984
21 février 1984
SOUHAITABLE, CONFORMEMENT A L'AVIS FORMULE PAR LES EXPERTS, IL N'ETAIT CEPENDANT POINT INDISPENSABLE" ET "QUE, BIEN QU'AYANT SOUS-ESTIME L'IMPORTANCE DES LESIONS OSSEUSES ET LA FRAGILITE DU MONTAGE DE L'OSTEOSYNTHESE
Source officielle1ère chambre
DTA_2201816_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B a été victime le 12 juin 2021 a occasionné une rupture du matériel d'ostéosynthèse qui avait été installé sur l'os de son avant-bras suite à son accident de service initial.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204431_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Il soutient que l'intervention litigieuse du 18 avril 2013, pour laquelle l'expert a retenu un manquement du docteur A B dans l'exécution technique de l'ostéosynthèse, a été réalisée dans le cadre de l'activité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200385
13 mars 2014
13 mars 2014
de la somme de 3. 500 euros ; que sur le préjudice esthétique : l'expert retient un préjudice esthétique temporaire du 1er décembre 2001 au 31 mars 2003 lié à l'hospitalisation, au béquillage, à l'ostéosynthèse
Source officielle8ème chambre
DTA_2006991_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Mme K a fait l'objet d'une ostéosynthèse le 21 juillet 2015 à l'hôpital Edmond Garcin d'Aubagne à la suite d'une fracture de la malléole externe droite.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02321_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
valoir sur les préjudices subis par Mme D, et d'ordonner une nouvelle expertise confiée à un expert neurochirurgien afin d'évaluer les préjudices complémentaires en lien avec le retrait du matériel d'ostéosynthèse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002452_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
qu'il se trouvait sous la surveillance du personnel soignant ; - cette chute a eu pour conséquence une fracture de la vertèbre lombaire L4, qui a nécessité une chirurgie de décompression et une ostéosynthèse
Source officiellecr
613726a2cd580146774273d6
18 septembre 2007
18 septembre 2007
d'Anne-Marie Z... et il ne peut être reproché au docteur X... un geste chirurgical ayant lésé les gros vaisseaux pré-vertébraux lors de la discectomie ; qu'aucune lésion traumatique due au matériel d'ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211523_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Elle soutient que : - elle a été victime de complications infectieuses à la suite d'une intervention chirurgicale qu'elle a subie en vue d'une ostéosynthèse le 31 juillet 2019 à l'hôpital Saint Camille
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205269_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
l'exécution de la décision dont il demande méconnaît l'article 3 de la CEDH dès lors qu'elle l'empêche de bénéficier des soins nécessaires suite à la fracture de sa mâchoire et à la pose d'un matériel d'ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502717_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
et des antalgiques et de revenir le lendemain ; - elle a été hospitalisée le 24 janvier 2015 au CHU de Caen et a subi le 25 janvier 2015 dans cet établissement une intervention de réduction et d’ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2502123_20260216
16 février 2026
16 février 2026
de la grande tubérosité ; - le lendemain de cet accident, soit le 16 décembre 2024, il a été pris en charge par le centre hospitalier de Tulle et a été opéré par le docteur E... avec réduction ostéosynthèse
Source officiellePage 7 sur 81