7 janvier 2063, le box n°5 du parc de stationnement Tzarewitch.

B à occuper le box n°6 du parc de stationnement Tzarewitch jusqu'au 7 janvier 2063.

B à occuper le box n°18 du parc de stationnement Tzarewitch jusqu'au 7 janvier 2063.

au niveau - 1 du parc de stationnement Montholon à Paris (75009).

Il résulte de l'instruction que le lycée le Corbusier, sur le parc de stationnement duquel sont stationnés les caravanes et autres véhicules des occupants, appartient à la région Normandie, est affecté

La requête et l'avis de renvoi d'audience ont été communiqués aux occupants du parc de stationnement de l'ENSEGID à Talence le 25 février 2025, qui n'ont pas produit de mémoire.

est la régie métropolitaine d'exploitation de parcs de stationnement Parcub devenue Metpark.

Il résulte de l'instruction que le groupe de personnes qui se sont installées avec leurs caravanes sur le parc de stationnement de l'espace d'animation, au 262 avenue du Stade à Marignier (Haute-Savoie

, la réduction de la valeur locative retenue par l'administration et confirmée par le tribunal pour le parc de stationnement et, d'autre part, un supplément de décharge correspondant à la différence entre

X... sortait, au volant de son véhicule, du parc de stationnement exploité par la société civile particulière Nice-Etoile (la SCP), la barrière automatique est retombée, endommageant le véhicule ; que

D'autre part, aux termes de l'article L. 111-19-1 du même code : " Les parcs de stationnement extérieurs de plus de 500 mètres carrés associés aux bâtiments ou parties de bâtiment auxquels s'applique l'obligation

en jugeant qu'à l'exception des frais relatifs à l'entretien d'un parc de stationnement, la taxe litigieuse est destinée à compenser la prise en charge, par la société Garonor Exploitation, de frais résultant

l'AFUL des parcs de stations P1, P2, P33 Espace Saint-Quentin demande au titre des frais exposés non compris dans les dépens.

En tout état de cause, il résulte de l’instruction que l’immobilisation d’une partie du parc de stationnement Laubeuf avait pour objet de permettre la réalisation de travaux de confortement de la digue

été fournis par Metpark pour améliorer l'état de ses parcs de stationnement ; - M.

du 17 octobre 1988 déclarant d'utilité publique l'acquisition par la commune de Colombes d'une parcelle située ..., en vue de la réalisation d'un accès au parc de stationnement public de la gare SNCF,

du parc de stationnement du restaurant " Le Ponton ".

construction sur un terrain dont il était propriétaire, pour y faire édifier huit bâtiments reliés entre eux par un passage piéton couvert d'une verrière et comprenant deux niveaux de sous-sol à usage de parcs