[X] [K] est un médecin psychiatre en Russie et c'est mon frère. J'ai déposé ses diplômes dans le dossier.

[T] [G], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6], Californie (Etats-Unis), fait l'objet depuis le 5 octobre 2007 d'une mesure de soins psychiatriques contraints sur décision du représentant de l'Etat

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 12 SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT ORDONNANCE DU 21 FEVRIER 2020 (n° , pages)

[H] a été admis en soins psychiatriques sans consentement, sous la forme d'une hospitalisation complète, par décision du représentant de l'Etat dans le département sur le fondement de l'article L. 3213

En réponse à des réquisitions aux fins de réaliser une expertise psychiatrique, Mme [V] [T], médecin psychiatre, a déposé son rapport. 3.

Raphael KOHLER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO GREBERT, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Lorsqu'il ne peut être procédé à l'examen du patient, le psychiatre de l'établissement établit un avis médical sur la base du dossier médical du patient ».

d'une personne malade au vu d'un seul certificat médical émanant d'un médecin, qui peut être un médecin exerçant dans l'établissement ; qu'en l'espèce, la requérante a été admise en soins psychiatriques

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 2004), que Mme X..., engagée le 9 mars 1989, en qualité de psychiatre

en psychiatrie, que ses troubles psychiatriques sont aggravés par la consommation de toxiques et exacerbation des symptômes positifs favorisant les hospitalisations fréquentes, également l'actuelle, que

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 22-20.972 contre l'arrêt rendu le 3 août 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 12), dans le litige l'opposant au directeur du GHU Paris psychiatrie

que, statuant sur les appels interjetés contre cette décision, la chambre de l'instruction, par l'arrêt attaqué, a ordonné un supplément d'information aux fins de faire procéder à une expertise psychiatrique

Christiane DIOP, avocat au barreau d'ORLEANS, désignée d'office par le bâtonnier de l'ordre des avocats d'Orléans ; D'UNE PART, Le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 1] Service de Psychiatrie

de l'issue finale d'un décès par hypothermie et avait à tout le moins contribué à provoquer les fautes ultérieures ; qu'en décidant cependant, après avoir constaté que la faute pénale du médecin psychiatre

Par arrêté du 14 mai 2020, la mesure de soins psychiatriques contraints a été maintenue pour une durée de six mois. Sur requête en mainlevée du 1er juillet 2020 de Madame U...

6], [Localité 3], a formé le pourvoi n° C 23-22.013 contre l'ordonnance rendue le 6 septembre 2023 par le premier président de la cour d'appel de Douai (chambre des Libertés Individuelles soins psychiatriques

gardienne à son secours ; que le 19 janvier elle a eu un malaise (dû selon elle à une tentative de suicide) qui a provoqué une hospitalisation ; que ce même 20 janvier 1987 elle a dénoncé les faits à sa psychiatre

, et non, comme en l'espèce, aux conséquences psychiatriques d'une pathologie couverte par la garantie, en l'occurrence l'infarctus survenu le 15 septembre 2013, la cour d'appel a méconnu le principe selon

par un suivi médical adapté, pour autant, cette prise de conscience ne suffit pas, en raison de son caractère récent, voire soudain, et en l'absence d'aucun document versé aux débats émanant d'un psychiatre

librement consenties - les déclarations de l'amie de Laetitia, Bérangère, attestant du refus de Laetitia de se laisser embrasser par René Y... dans la chambre d'hôtel - les expertises psychologiques et psychiatriques