encore que les véhicules ralentissaient, gênés par les autres véhicules, puis ré-accéléraient afin de les distancer ; qu'ils identifiaient le premier véhicule comme une Mercedès mais la perdaient de vue

, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 mai 2004) rendu sur renvoi après cassation, (chambre commerciale, financière et économique, 17 juillet 2001, pourvoi n° B 98 22841), que la société Assistance service

devis de remorquage ou ordre de réparation de sa part ; * elle réitérait, pour la troisième fois sa proposition d'enlèvement du véhicule par un prestataire de son choix, à ses frais, en ces termes :

d'arme ou munitions de catégorie B, de dégradation de bien public et d'offre ou de cession non autorisée de stupéfiants, a : - requalifié les faits de rébellion sur personnes chargées d'une mission de service

A... a précisé notamment qu'Eric Y..., qui refusait de monter dans le véhicule de police, "ne cherchait pas à donner des coups de poing et de pied, mais demandait à être laissé tranquille" ; "alors,

Audi A4 Diesel de son épouse qui travaille ; Philippe X... qui n'a pu justifier d'aucun achat de gasoil pour son véhicule personnel et affirme l'avoir toujours payé en espèces, a déclaré, quant à elle

côté passager ; que le prévenu agent de police municipal à la Haye-du-Puits, arrivait sur les lieux de l'accident en tenue d'uniforme à bord de son véhicule de service alors qu'il se rendait à son domicile

, associations habilitées ou autorités désignés par le juge, de répondre aux convocations de toute autorité ; de remettre soit au greffe, soit à un service de police ou à une brigade de gendarmerie tous

S... est démontré tant par l'examen fait par les services de gendarmerie de l'enregistrement de la caméra vidéo que par le témoignage de M.

assiduité à un enseignement ainsi qu'aux mesures socio-éducatives destinées à favoriser son insertion sociale et à prévenir le renouvellement de l'infraction ; de remettre soit au greffe, soit à un service

à financer le véhicule Skoda acquis par ce dernier auprès du garage Harter.

X..., sur la voie publique, - il sortait et rentrait par le côté gauche du portail ; qu'ils quittaient les lieux après que le chien ait tourné autour du véhicule de service ; qu'après avoir demandé par

véhicules de service utilisés comme des véhicules de fonction.

Y... a conclu, le 18 juin 1990, avec la société Solovam un contrat de crédit-bail pour la location d'un véhicule tracteur et d'une remorque commandés à la société Mercedes X... le 20 avril 1990 et livrés

, en juin 1994, d'un véhicule Porsche Carrera, d'une valeur de 558.355 F financé par la Société Générale, à un moment où elle connaissait une insuffisance de trésorerie ; que Bernard X...

si les faits comportent une peine d'emprisonnement correctionnelle ou une peine plus grave, qu'il est non moins justement rappelé dans le jugement déféré que, le 10 décembre 1996, à 7 heures, les services

L'association Cogedis ayant refusé de l'assister lors de ce contrôle, la société Déco [I] a eu recours aux services d'un expert-comptable, M. [J] [R].

de sa demande ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que A... devait commercer son travail le 16 décembre 1983 à 4H45 du matin ; que Pierre Y..., administrateur et responsable du service

Les services de secours sont intervenus. Monsieur [B] [C] a été conduit au service des urgences du Centre Hospitalier du CATEAU - CAMBRESIS.

soumis aux dispositions de l'article 215 du Code des douanes ; qu'elle a précisé s'être procurée cette marchandise à diverses reprises auprès de Camille Y..., soit en se rendant chez lui avec son véhicule