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1 516 résultats pour « stimulateur cardiaque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201506

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

X..., son épouse et son fils (les consorts X...) ont réclamé le paiement de diverses sommes en application des stipulations contractuelles et à titre de dommages-intérêts ; Sur le troisième moyen : Attendu

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200418

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

que sont exclues « l'incapacité de travail et (…) l'invalidité totale ou partielle liées aux affections cardiaques, vasculaires et aux conséquences neurologiques du diabète » ; qu'elle ne précise pas

Source officielle
CC

cr

NCE en date du 6 décembre 1990 qui, dans l'information suiviec/Max X

61372526cd5801467741b646

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

diététiques ou alimentaires concourant à l'équilibre nutritionnel ; ""que le simple rappel dans des articles publicitaires de ses effets bienfaisants "huiles d'olive : traditionnellement utilisée pour stimuler

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75fdcdc6046d477e70f0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

notamment d'une garantie prévoyance accident Inter Mutuelles Assistance, a été admis le 1er octobre 2024 en urgence à l'hôpital de [Localité 8] pour une crise hypertensive associée à une insuffisance cardiaque

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mise en place d'un défibrillateur cardiaque prophylactique. Pas de signe d'insuffisance cardiaque ».

Source officielle
CA

Chambre 3

6a1fbd86cdc6046d47e99a5d

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

suit : Par jugement réputé contradictoire du 12 février 2026, le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Colmar a notamment constaté que les effets de la clause résolutoire stipulée

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c798

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

recours à une trachéotomie ne constitue pas une faute pénalement répréhensible dès lors que l'existence chez le patient d'un goitre a dû faire hésiter, et que la trachéotomie était difficile, la stimulation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

La stimulation du nerf vague amplifie l'impact cardiaque de l'hypokalémie.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

633e7017f8faf13e2e973d89

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

L'association La Chaîne de l'Espoir et l'association Mécénat Chirurgie Cardiaque demandaient au juge de la mise en état de débouter leurs adversaires de l'ensemble de leurs demandes.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301896_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

sa maladie notamment une insuffisance cardiaque qui a pour effet de limiter ses activités quotidiennes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167dedcdc6046d4710c228

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le même acte stipule (en gras dans le texte) que 'l'ACQUEREUR s'oblige à informer l'Agence de la levée des conditions suspensives de sa propre promesse de vente dès sa survenance.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a184711cdc6046d473ce95f

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Ces matériels permettent à toute personne, face à une victime d'arrêt cardiaque, de réaliser rapidement les premiers gestes de réanimation.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier

DTA_2205339_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Il soutient que : - l'arrêté attaqué est insuffisamment motivé ; - il est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; - il méconnaît les stipulations de l'article 3 de la convention européenne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502704_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de l'homme et des libertés fondamentales et est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation de ses conséquences sur sa situation personnelle ; - elle méconnaît les stipulations du paragraphe 1 de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603641bb5989c0a37e7d7ddb

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

peut être privilégiée même si le fragment histologique cardiaque ne montre pas d'anomalie significative.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2401941_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Le certificat médical du Dr A daté du 10 juin 2024 fait en effet seulement état de ce qu'une greffe cardiaque pourrait être discutée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b8303a1b38839f7c87

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Un arrêt cardiaque secondaire à l'intubation n'est retrouvé que dans 2,5% des cas, ce qui en fait un événement très rare.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2601962_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Enfin, s’agissant du pays de destination, le préfet a noté que les stipulations de l’article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ne faisaient

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036521814

Admin. suprême

19 janvier 2018

19 janvier 2018

mettre en oeuvre un protocole de recherche sur des cellules embryonnaires ayant pour finalité la transplantation de cellules souches embryonnaires allogéniques dans le traitement de l'insuffisance cardiaque

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd97d333537386bb877d617

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

, - un déficit fonctionnel permanent de 80 % dont 30 % pour la part cardiaque.

Source officielle