Codes de loi français

Article Annexe II - II. Maquette 17

gestion des comorbidités, mesures thérapeutiques initiales Compétences spécifiques à la spécialité à acquérir : -diagnostiquer et prendre en charge : une thrombose veineuse profonde et/ ou une embolie pulmonaire, une insuffisance cardiaque aiguë ou chronique

Article Annexe II - II. Maquette 26

Durée : -auto-apprentissage à l'échelon national (e-learning) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -orientation et conduite à tenir devant une toux, une dyspnée (aiguë ou chronique dont dyspnée réfractaire), une douleur thoracique,

Article L633-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 63 > 59

holding mixte ayant son siège social dans un Etat membre ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen et appliquer les dispositions relatives à la surveillance complémentaire aux entités réglementées du conglomérat financier coiffées

Article Tableau n° 54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31

. - Broncho-pneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.

Article R6122-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 20

Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie ; 12° Neurochirurgie ; 13° Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie ; 14° Médecine d'urgence ; 15° Soins critiques ; 16° Traitement de l'insuffisance rénale chronique

Article Annexe II - II. Maquette 11

, la dyspepsie, la nausée, le vomissement, la dysphagie, la douleur thoracique, le reflux gastro-œsophagien, la diarrhée aiguë et chronique, la constipation, l'incontinence anale, l'obstruction digestive, les hémorragies digestives haute et basse ; Foie

Article L162-22-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 60

Cette prise en charge forfaitaire s'applique aux activités de traitement du cancer par radiothérapie et aux activités de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale ; 2° Les catégories de prestations pour exigence particulière

Article D542-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 72 > 66

: -à la mise en œuvre du projet de stockage en couche géologique profonde, telles que celles concernant le conditionnement de ces colis, leurs spécifications d'acceptation dans le stockage et l'accueil des déchets bitumés ; -à la mise à jour des chroniques

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive.

Article 54 QUATER

Ceux de moins de vingt ans qui poursuivent leurs études, ou ceux qui par suite d'infirmité ou de maladie chronique, sont dans l'impossibilité permanente de se livrer à un travail salarié.

Article R5211-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 00

Dans le cadre d'un traitement chronique, à titre exceptionnel et afin d'éviter toute interruption de traitement préjudiciable à la santé du patient, lorsque la durée de validité d'une ordonnance renouvelable est expirée, le pharmacien d'officine délivre

Article L3142-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 47

pour le décès du conjoint, du partenaire lié par un pacte civil de solidarité, du concubin, du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère, d'un frère ou d'une sœur ; 6° Cinq jours pour l'annonce de la survenue d'un handicap, d'une pathologie chronique

Article R314-167

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 92

des établissements de santé ; 2° Les séjours, les interventions d'infirmier à titre libéral pour la réalisation d'actes nécessaires à la dialyse péritonéale et les interventions de services de suppléance aux insuffisants rénaux et respiratoires chroniques

Article R5123-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 05

Dans le cadre d'un traitement chronique, à titre exceptionnel et afin d'éviter toute interruption de traitement préjudiciable à la santé du patient, lorsque la durée de validité d'une ordonnance renouvelable est expirée, le pharmacien dispense, dans la

Article Annexe 2

âgée 28 coma et troubles de conscience 29 contracture musculaire localisée ou généralisée 30 dénutrition/malnutrition 31 perte d'autonomie progressive 32 déshydratation de l'enfant 33 difficulté à procréer 34 douleur aiguë post-opératoire 35 douleur chronique

Article L2224-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 33

Il présente notamment la performance du service en termes de quantités d'ordures ménagères résiduelles et sa chronique d'évolution dans le temps.

Article Annexe II : Tableau n° 90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

- B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs.

Article Annexe II : Tableau n° 62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

d'effort ; - des signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire. 30 jours Pneumopathie d'hypersensibilité chronique

Article R423-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 24

le comportement ; 3° Toute affection entraînant ou risquant d'entraîner un déficit visuel ou auditif susceptible de compromettre ou de limiter les possibilités d'appréciation de l'objectif du tir et de son environnement ; 4° Toute intoxication chronique

LEGIARTI000048568965

Syndromes lymphoprolifératifs chroniques (index 79) 1. Leucémie lymphoïde chronique. G 4 à 6 2. Autres syndromes lymphoprolifératifs chroniques. G 4 à 6 4.7. Syndromes myéloprolifératifs chroniques (index 80) 1.