Codes de loi français

Article III

1CB 3, 70 Fabrication, façonnage et transformation de verre creux. 26. 1ED 2, 80 Fabrication de fibres de verre. 26. 1GA 10, 80 Fabrication et façonnage de vitrerie d'art, vitraux et verre technique. 26. 1JD 3, 20 Fabrication de tuiles

Article Annexe III

A défaut de telles méthodes, l'activité de l'installation de contrôle est arrêtée immédiatement, à l'exception des contrôles techniques ne nécessitant pas l'usage du matériel défectueux, jusqu'à la remise en état ou le remplacement du matériel. 6.

LEGIARTI000050672730

6619905 Camping 922185 6619778 2021_02_39-08 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2021_LOT1_ZN_39_02 Commenailles BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR particulier 886644 6636577 2021_LOT1_ZN_39_02_S1 1 Salle des Fêtes 886955 6636554 Ecole 887040 6636509 tuilerie

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 70-06 Plaques en verre. 70-16-90-40 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70-16-90-70 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit

Article Annexe I a

d'être capable de fabriquer ou de remettre en état tout appareil de laboratoire en verre n'excédant pas un diamètre de 40 mm et des tubes d'enseignes lumineuses en verre n'excédant pas les dimensions A 0 au besoin par échange standard des éléments défectueux

Article Annexe II

de sécurité Entretien élémentaire 1 h 00 Matériels et documentation recommandés Bloc alimenté d'éclairage de sécurité comprenant les différents états de fonctionnement et de pannes Application Changement d'une source lumineuse défectueuse

Article Annexe I (suite)

REPÉRER les risques de contact avec un élément sous tension (coffrets ouverts, isolants défectueux, lignes aériennes, enterrées et encastrées...). SIGNALER les situations de voisinage avec la tension non protégée.

Article TABLEAU C

trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50 Tournes carbonisées (Fabrique de). 25 Tuiles

Article Annexe

Le matériel défectueux doit être retiré de la zone d'activité ou étiqueté en tant que tel en attente de réparation ou d'évacuation. 4.2.

Article Annexe I (suite)

C5.5 - réaliser l'entretien courant et les dépannages simples - Déposer, échanger les éléments défectueux. - Essayer, régler les éléments neufs. - Nettoyer, remonter les éléments de l'installation. - Laisser la zone d'intervention propre.

Article Annexe I

L'équipement monté par le constructeur est manifestement absent, modifié ou défectueux Majeure 8.2.21. b. 2. Fuites susceptibles d'affecter les mesures des émissions Majeure 8.2.22. OPACITÉ 8.2.22. a. 1.

Article Annexe

23.19Z-A Fabrication de vitraux. 23.19Z-B Fabrication d'articles techniques en verre. 23.20Z-Z Fabrication de produits réfractaires. 23.31Z-Z Fabrication de carreaux en céramique. 23.32Z-A Fabrication de briques. 23.32Z-B Fabrication de tuiles

Article Annexe

d'autovaccins à usage vétérinaire expédié ; 1.2.10. les réclamations concernant les produits commercialisés sont examinées; les causes des défauts de préparation recherchées et les mesures appropriées prises, non seulement en ce qui concerne le produit défectueux

Article Annexe Ib

. - Signaler le matériel défectueux.

Article Annexe 5

Risques liés à un chargement défectueux : Déséquilibre du véhicule. Risque de renversement. Détérioration du véhicule. Risque d'endommagement de la voirie, des ouvrages d'art... Risque d'obstruction de la visibilité.

Article Annexe

L'inexécution du contrat, entendue comme absence d'exécution ou exécution défectueuse permet au créancier d'en réclamer l'exécution forcée ou, en cas d'impossibilité, l'exécution par équivalent (la responsabilité contractuelle) dont il conviendra d'envisager

LEGIARTI000024288567

Il ne permet aucunement de préjuger des responsabilités juridiques ou administratives susceptibles de découler de l'exécution défectueuse ou de la non-exécution de ces tâches ni d'exonérer le donneur d'ordre, le fabricant, le responsable de la mise sur

LEGIARTI000050672764

ZN_19_04 SAINT SULPICE LES BOIS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Rigaude 632096 6501361 2022_LOT4_ZN_19_04_S1 1 2023_bis_23-01 Nouvelle-Aquitaine Creuse 2022_LOT1_ZN_23_25 Chéniers BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Écomusée de la Tuilerie

Article Annexe I A

Tuiles. A la dose strictement nécessaire pour obtenir l'effet recherché. L'huile minérale est utilisée en mélange avec de la cire d'abeille. Teneur résiduelle inférieure à 2 g/kg pour l'huile minérale.