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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1011DEC005135499

Admin. suprême

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Alexandros KARAGIANNIS 3. Aggeliki KARAGIANNIS 4. Ioannis SAVVOPOULOS 5. Michaïl LEFKADITIS 6. Aggeliki TOGGOUSIDI 7. Georgios KARAKITSOS fils d’Athanasios 8.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

66fd93b438de0398b518df75

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

naissance 2] 1973 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 164 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742759b

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant :

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Prince Albert with Alexandre   » («   Son successeur au trône   ? Le prince Albert avec Alexandre   »). 10.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de0ebccdc6046d472f9fe3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Alexandre DEHE M. Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddaca9cdc6046d47274121

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Qu'il convient dans ces conditions de faire application de la procédure de redressement judiciaire prévue par l'article L631-1 du code de commerce et en conséquence d'ouvrir une période d'observation de six

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6208cdc6046d47e23957

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7bcdcdc6046d47e4ae6c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007904085

Admin. suprême

13 octobre 1995

13 octobre 1995

Alexandre B... et autres, les permis de construire délivrés le 3 février 1989, par le maire de Strasbourg à la S.C.I. "Immobilière du Marais" et à M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028717897

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Euro Disney Associés ; 1.

Source officielle
TJ

Référé

67f83478cf40727a00447627

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

MINUTE N° RG - N° RG 24/00261 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KODB la SCP SVA la SCP SVA Me Alexandre VASQUEZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ORDONNANCE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2e975cdc6046d470957c7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : STEPHANE FERRIER BERNARD ANCELY ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, Le 15/07/2025, la société HODLING CONTAIN LIFE déposait une requête en injonction de

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64a50cfab8594705dbfccc83

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00421 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJWM-11 Madame [N] [U] Représentant : Me Alexandra TERNON, avocat au barreau de REIMS

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6a0f49bbcdc6046d477b09db

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En vertu de l’article 395 du même code l'acceptation n'est pas nécessaire si le défendeur n'a présenté aucune défense au fond ou fin de non-recevoir au moment où le demandeur se désiste.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-213001

Admin. suprême

13 octobre 2021

13 octobre 2021

margin-bottom:0pt } .s4AC9B09A { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2021)236 Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme Six

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0111DEC004534899

Admin. suprême

11 janvier 2001

11 janvier 2001

inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 45348/99 présentée par Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

66c03d02fa3a395142d55be2

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6719e51f5857dd64cbdaa770

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BOLLORE AFRICA LOGISTICS [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 ***************************

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a119f939ca6242d00a

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/01687 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS - 502 Maître Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c65cdc6046d4725bcd5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par acte de commissaire de justice délivré le 05 juin 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 1 Rue du Commissaire, 13003 MARSEILLE, représenté par son administrateur provisoire Maître

Source officielle

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