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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1011DEC005135499
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Alexandros KARAGIANNIS 3. Aggeliki KARAGIANNIS 4. Ioannis SAVVOPOULOS 5. Michaïl LEFKADITIS 6. Aggeliki TOGGOUSIDI 7. Georgios KARAKITSOS fils d’Athanasios 8.
Source officielleJAF Cabinet 2
66fd93b438de0398b518df75
2 octobre 2024
2 octobre 2024
naissance 2] 1973 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 164 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Alexandra
Source officiellecr
613726a5cd5801467742759b
24 janvier 2006
24 janvier 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant :
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Prince Albert with Alexandre » (« Son successeur au trône ? Le prince Albert avec Alexandre »). 10.
Source officielleProcédures collectives
69de0ebccdc6046d472f9fe3
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Alexandre DEHE M. Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69ddaca9cdc6046d47274121
14 avril 2025
14 avril 2025
Qu'il convient dans ces conditions de faire application de la procédure de redressement judiciaire prévue par l'article L631-1 du code de commerce et en conséquence d'ouvrir une période d'observation de six
Source officielleTrib. de Commerce
69da6208cdc6046d47e23957
4 avril 2025
4 avril 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69da7bcdcdc6046d47e4ae6c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 26/09/2025.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007904085
13 octobre 1995
13 octobre 1995
Alexandre B... et autres, les permis de construire délivrés le 3 février 1989, par le maire de Strasbourg à la S.C.I. "Immobilière du Marais" et à M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028717897
12 mars 2014
12 mars 2014
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Euro Disney Associés ; 1.
Source officielleRéféré
67f83478cf40727a00447627
2 avril 2025
2 avril 2025
MINUTE N° RG - N° RG 24/00261 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KODB la SCP SVA la SCP SVA Me Alexandre VASQUEZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ORDONNANCE
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69a2e975cdc6046d470957c7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : STEPHANE FERRIER BERNARD ANCELY ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, Le 15/07/2025, la société HODLING CONTAIN LIFE déposait une requête en injonction de
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cfab8594705dbfccc83
4 juillet 2023
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00421 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJWM-11 Madame [N] [U] Représentant : Me Alexandra TERNON, avocat au barreau de REIMS
Source officielleChambre 5/Section 1
6a0f49bbcdc6046d477b09db
21 mai 2026
21 mai 2026
En vertu de l’article 395 du même code l'acceptation n'est pas nécessaire si le défendeur n'a présenté aucune défense au fond ou fin de non-recevoir au moment où le demandeur se désiste.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-213001
13 octobre 2021
13 octobre 2021
margin-bottom:0pt } .s4AC9B09A { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2021)236 Exécution des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme Six
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0111DEC004534899
11 janvier 2001
11 janvier 2001
inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 45348/99 présentée par Alexandra
Source officielleRétentions
66c03d02fa3a395142d55be2
16 août 2024
16 août 2024
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-2
6719e51f5857dd64cbdaa770
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BOLLORE AFRICA LOGISTICS [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 ***************************
Source officielleChambre 10 cab 10 J
663134a119f939ca6242d00a
29 avril 2024
29 avril 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/01687 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS - 502 Maître Alexandre
Source officielle3ème Chbre Cab A2
6a173c65cdc6046d4725bcd5
26 mai 2026
26 mai 2026
Par acte de commissaire de justice délivré le 05 juin 2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 1 Rue du Commissaire, 13003 MARSEILLE, représenté par son administrateur provisoire Maître
Source officiellePage 70 sur 508