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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
69725870cdc6046d474f99dc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725bf8cdc6046d474fd4a7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a3202e3e3b1864ce2296
11 avril 2024
11 avril 2024
Verrerie de [Localité 3], pris en la personne de Monsieur [K] [Z], délégué syndical central CGT Verralia domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] représentés par Me Frédérique BERTRAND
Source officielleciv3
607943299ba5988459c412d6
11 décembre 1973
11 décembre 1973
DE FORESTIER PROPRIETAIRE DU TERRAIN, PUIS DES DIVERS COPROPRIETAIRES, ACQUEREURS DES APPARTEMENTS EN COURS DE CONSTRUCTION ; QU'IL A EGALEMENT ETE DESIGNE COMME SYNDIC DE LA COPROPRIETE, QUE BERTRAND
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008112162
11 mars 2002
11 mars 2002
Bertrand X..., demeurant ... ; M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:443615.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et M. Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 novembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4b
16 octobre 2008
16 octobre 2008
75935 PARIS CEDEX 19 régulièrement avisé - non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9435f
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Représenté par Me Z... marc RADISSON de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE SCI LA RONCE La SCI LA RONCE, Société Civile Immobilière au capital de 1.500 €, immatriculée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02490
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Pocheco, dont le siège est 13 rue des Roloirs, BP 7, 59510 Forest-sur-Marque, à Mme X... et aux ASSEDIC des pays du Nord, LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Bobin-Bertrand
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0037
14 juin 1989
14 juin 1989
Béatrice, demeurant ... (15e), 7°) Monsieur BERTRAND J..., 8°) Madame M...
Source officiellesoc
613723a9cd5801467740c9b6
14 décembre 2000
14 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 9 novembre 2000 par Me Bertrand, au nom de M.
Source officiellecr
à suivrec/Bertrand Y
61372695cd58014677426c47
4 avril 2007
4 avril 2007
LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 16 mai 2006, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Bertrand
Source officiellecomm
613723ebcd5801467740fe7d
26 mars 2002
26 mars 2002
Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Motorola, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b6
19 février 2013
19 février 2013
avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : CARREFOUR HYPERMARCHE 1 rue Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX Représentée par Maître Pierre BREGOU et maître Laura BERTRAND
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410495_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
de la SCP Verbateam Montpellier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 août 2024 par lequel le préfet du Nord a déclaré insalubre le logement situé n° 24, entrée 5, Résidence Marcel Bertrand
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90570
2 juin 2022
2 juin 2022
[K] [G] [T], ayant Me Bertrand pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31659
5 janvier 2023
5 janvier 2023
rappeler : Ord n° 31659 Pourvoi N° : G22-21.623 Demandeur : Monsieur [Y] [V] représenté par la SCP Alain Bénabent Défendeurs :1- La ste Holding BSP EURL 2- Monsieur [P] [B] représentés par Me Bertrand
Source officielleChambre commerciale
671b35842edfb0b58c05ed55
24 octobre 2024
24 octobre 2024
EVENT MADE IN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Virginie BERTRAN, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52243
15 octobre 2001
15 octobre 2001
regard to the report drawn up on 6 April 1994 by the European Commission of Human Rights in accordance with former Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 31 August 1990 by a Belgian
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a03bccea2f9efae42fdb7d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
L’ouverture de la succession a été confiée à Maître [E] [H] [G], notaire associée membre de la SELARL Henri MELLAC Didier DELAFRAYE Bertrand PULON Marie [H] [G] Bertrand NAUTIACQ Marine MELLAC DUPIN et
Source officiellePage 70 sur 1251