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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2207179_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
A, représenté par Me Benoît David, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision révélée du directeur
Source officielle9ème chambre
DTA_2004180_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2419912_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Benoist pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2520258_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
I... et à tous occupants de leur chef, de libérer sans délai le lieu d’hébergement qu’ils occupent au 11B rue du Cherche-Midi à Nantes et géré par l’hébergement d’urgence de l’association Saint-Benoît-Labre
Source officielleRéférés
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
LE 09 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/402 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7X3 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,
Source officielleRéférés
68e02dd474e929a9d8fc18e1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/356 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H6GL O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,
Source officielle2ème chambre
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30 août 2023
30 août 2023
[G] & ASSOCIES Me [O] [G], en qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL 3B CONSTRUCTION, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
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18 mai 2022
18 mai 2022
[X] & ASSOCIES mandataire Judiciaire des Sociétés SASU UP APPART, SASU AMONT, SCCV PAD, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleRéférés
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/481 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HTEV N° de minute : 24/399 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Nous, Benoît
Source officielleRéférés
6866e3d1d33109fd079b53d8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
II.Sur les dépens Au vu de l’article 491 du code de procédure civile, le juge des référés doit statuer sur les dépens dès lors qu’il est dessaisi par la décision qu’il rend.
Source officielleRéférés
6866e3d3d33109fd079b5402
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/715 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HXGA N° de minute : 25/334 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2502987_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
d'asile qu'ils occupent situé au 6 allée André Message (premier étage, appartement 9), à Chateaubriand (Loire-Atlantique), géré par l'association Hébergement d'urgence pour demandeur d'asile (HUDA) Saint-Benoît
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606996_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
situé 1 avenue Robert Chasteland à Orvault (44700), appartement 107, chambre n°2 au fond à gauche (logement diffus) et géré par l'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile de l'association Saint-Benoît-Labre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90749
4 juin 2013
4 juin 2013
FRANCE En la personne de son représentant légal ----------------------- ARRÊT no 186 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre juin deux mille treize par Benoît
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00761
6 juillet 2010
6 juillet 2010
République (la société ATBCR), qu'il a constituées, étaient actionnaires de la société Hôtelière A/S Montpellier (la société HAS) qui a conclu, selon acte des 30 avril et 6 mai 1999 établis par la SCP Benoist
Source officielleJ.E.X
669ff255d9953d09165ae5c4
16 juillet 2024
16 juillet 2024
A.S.T GROUPE (intervention forcée) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée
Source officielle4ème chambre
6a0cbc52cdc6046d473ae7e7
19 mai 2026
19 mai 2026
. --------------- ENTRE : Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Benoît CHIRON de l’AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE JURILOIRE, avocats au barreau de NANTES Madame [F]
Source officielle1ère chambre civile B
64a50c93b8594705dbfcca8d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[S] [R] né le 24 juillet 1943 à [Localité 6] (38) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192 Mme [M]
Source officielle8ème chambre
63b6772ca853827c9026d0cb
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[B] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMÉES : Mme [T] [E] [Adresse 3] [
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
659eeefa6976f1c644e78368
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ils ajoutent qu’il n’est pas démontré que les droits de mutation complémentaires et les intérêts de retard ont été effectivement acquittés.
Source officiellePage 70 sur 812
RENARD, Benoît
27/01/2026
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RENARD, Mathis Benoît
20/01/2026
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RENARD, Benoit
25/11/2025
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SCI DU 41 RUE RENARD BENOIT
23/01/2025
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E.A.R.L. RENARD BENOIT
07/07/2023
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