L'agent (e) de montage et de câblage en électronique est responsable de son travail, du bon montage des composants, de l'interconnexion des ensembles et sous-ensembles.

LEGIARTI000024945807

—

Article 8 Le président veille au bon fonctionnement du centre informatique dans le respect des dispositions législatives et réglementaires ainsi que dans le respect des domaines de compétences dévolus au directeur.

LEGIARTI000029113232

—

territoire aux fins susdites ; Article 7 En France : Article 8 En France : Article 9 En France : Article 10 Les autorités compétentes françaises et québécoise collaborent étroitement et se prêtent une assistance mutuelle afin de faciliter l'application et le bon

Article Annexe II

—

référence ; i) La description de la procédure, y compris : -dans le cas d'utilisation partielle de normes analytiques existantes, la précision des paragraphes utilisés ; -les vérifications à effectuer avant de commencer les essais ; -la vérification du bon

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Bon de commande ; H. Attestation de service fait.

Article 120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 34

Code général des impôts

actionnaires des sociétés visées au 1° à l'occasion des assemblées générales ; 6° Les intérêts, arrérages et tous autres produits des obligations des sociétés, compagnies et entreprises désignées aux 1° et 2°, et notamment les produits attachés aux bons

Article L214-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

Code de l'environnement

Au moins 80 % des bénéfices nets tirés de la production supplémentaire générée du fait de la dérogation sont affectés par le concessionnaire à des opérations de compensation ou de réduction des impacts ou concourant à l'atteinte du bon état écologique

Article D561-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 34

Code monétaire et financier

une augmentation importante du nombre et du volume des opérations ou au recours à des sociétés en sommeil ou peu actives dans lesquelles ont pu intervenir des changements statutaires récents ; 6° La constatation d'anomalies dans les factures ou les bons

Article L532-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 14

Code monétaire et financier

Lorsque cela est nécessaire pour sauvegarder le bon fonctionnement des marchés financiers, il peut prévoir des dérogations limitées à la négociation pour compte propre mentionnée à l'article L. 321-1.

Article D121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 49

Code de l'action sociale et des familles

tutorat, définies respectivement aux articles D. 121-30 et D. 121-31 ; 4° Dispose d'au moins un salarié chargé de l'encadrement de la structure ; 5° Est à jour de ses cotisations sociales et fiscales et offre des garanties financières suffisantes au bon

Article 125 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 67

Code général des impôts

-Les personnes physiques fiscalement domiciliées en France au sens de l'article 4 B qui bénéficient d'intérêts, arrérages et produits de toute nature de fonds d'Etat, obligations, titres participatifs, bons et autres titres de créances, dépôts, cautionnements

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

Test technique de sécurité - organiser et suivre le bon déroulement de la progression des pratiquants ;

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Comporter un code permettant l'identification du dispositif et du fabricant qui puisse être consulté, le cas échéant, sans devoir recourir à une intervention chirurgicale ; 7° Assurer que toute instruction portée sur le dispositif en vue d'assurer son bon

Article L431-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 55 > 70

Code de l'énergie

Celle-ci veille à la réalisation des investissements nécessaires au bon développement des réseaux et à leur accès transparent et non discriminatoire.

Article D412-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 95 > 26

Code pénitentiaire

Le chef d'établissement pénitentiaire doit maintenir l'ensemble des installations en bon état de fonctionnement.

Article Annexe I

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Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe I

—

Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe I

—

II. - L'exploitant doit réaliser les vérifications et mesures nécessaires au bon fonctionnement des installations.

Article Annexe I

—

Incompatibilité tant que persiste une symptomatologie survenant au repos, à l'effort léger ou lors de l'action de conduite en dépit du traitement mis en œuvre. 1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu Compatibilité selon avis spécialisé attestant d'un bon

Article Annexe IV

—

L'inspecteur de l'Education Nationale, chargé de la spécialité veille au bon déroulement de l'examen. Évaluation par épreuve ponctuelle : Épreuve écrite d'une durée de trois heures.

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