CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 795 résultats pour « Centre de loisirs »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le directeur général du Centre national de la cinématographie, ou son représentant, assiste de droit aux séances du comité d'experts.
Article 1
La nomenclature par nature applicable au Centre national de la fonction publique territoriale est annexée au présent arrêté.
Article 4
Le ministre chargé de la santé fixe tous les trois ans par arrêté, la liste des centres nationaux de référence.
Article 9
La formation externe est prise en charge par le centre ministériel de gestion dont relève le représentant du personnel.
Article B.-I
Etablissements publics locaux à caractère administratif Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims 1
Le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie est créé auprès du ministre chargé de la santé.
Les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires de l'académie de Normandie sont dissous à compter du 1er janvier 2019.
Article 5
La durée de la scolarité au centre d'études supérieures de sécurité sociale entre en compte dans le calcul de l'ancienneté des agents.
Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, le STEMO Paris Centre est constitué des unités suivantes :
Article R114-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 60
Dans chaque centre est mis en place un dispositif de contrôle interne budgétaire et de contrôle interne comptable.
Article Annexe 2
Liste des centres participant à l'étude relative à l'implantation de la prothèse épirétinienne ARGUS II Liste principale
Article R851-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 00
Pour l'application de l'article R. 822-10 au centre régional des œuvres universitaires et scolaires des Antilles et de la Guyane :
Article R851-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 58
Pour l'application de l'article R. 822-10 au centre régional des œuvres universitaires et scolaires de La Réunion et de Mayotte :
Article D4111-13-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 09 > 86
Le secrétariat des commissions est assuré par le Centre national de gestion, avec le concours du Conseil national de l'ordre des médecins.
Le service territorial éducatif de milieu ouvert Nanterre Centre Hauts-de-Seine assure les missions suivantes :
Article 6
Le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie est créé jusqu'au 31 décembre 2026.
Article R212-6-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 34 > 24
Le secrétariat de la Commission nationale d'aménagement cinématographique est assuré par le Centre national du cinéma et de l'image animée.
Article D256-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 69
Le centre de formation délivre à chacun des inspecteurs un certificat pour la réalisation des contrôles d'une ou plusieurs catégories de pulvérisateurs.
Article L2121-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 43
Les délibérations des centres communaux d'action sociale relatives aux emprunts sont prises sur avis conforme du conseil municipal.
Article L431-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 66
Les centres de formation d'apprentis sont régis par les dispositions des livres II et III de la sixième partie du code du travail.
Page 70 · 7 795 résultats