CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 234 résultats pour « Duroux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2203320_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

sa parcelle cadastrée AO n°886 au réseau d'eau potable ; - les affirmations de la commune selon laquelle le raccordement de sa parcelle nécessite le renforcement du réseau situé sous la rue Louise Dufour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86240

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

SEGI, Jean-Gilles DUTOUR ADM. JUD SARL SEGI, C.G.E.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2c81a5f0a71dc3c9204

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Dufour et JME Epoque Louis XVI.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

66fee086172da17169e9a640

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CEMANA (RCS de Nanterre 479 653 198) [Adresse 1] [Localité 4] défaillante Nous, Sandra PERALTA, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 394

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

66fee095172da17169e9a8d3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PEYRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0040 Nous, Sandra PERALTA, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 394 et suivants

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

678189116d34da2cbdcddbeb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

représentée par la SELARL CJA PUBLIC CHAVENT-MOUSEGHIAN- CAVROIS - GUERIN, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d962c432ce7d11a6e484

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0997 NOUS, Maïa ESCRIVE, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Henriette DURO

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

dû être payés pour rattraper les retards causés par les fautes de la société Soliman ; Condamner la société Soliman à lui payer la somme de 1 600 euros HT, au titre de l'intervention de la Société Dufour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c406

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

PARIS, toque : R 255 Demandeur au recours dans la procédure no07/00564 Société "TEAMCO SYSTEMS INNOVATION EUROPE BV" prise en la personne de ses représentants légaux Domicile élu chez la SCP "DUFFOUR

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

677ecfe1b01eea4cf01a4212

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0615 Nous, Sandra PERALTA, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69dfdec9cdc6046d475ded8e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

PHARMACIE COLOMBIA (RCS de [Localité 3] 514 867 209) [Adresse 2] [Localité 4] défaillante Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO, Greffier, Vu les

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

66fee097172da17169e9a914

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

AVENS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0286 Nous, Sandra PERALTA, Vice-Président, juge de la mise en état, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 394 et suivants

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

678ea1edbfd75b73b3e3f183

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BOËGE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0249 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 394

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01278b98137c17478d26a

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01278b98137c17478d26d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b0127ab98137c17478d29f

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b0127ab98137c17478d2ae

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b0127bb98137c17478d2c2

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b0127cb98137c17478d2cd

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b0127db98137c17478d2df

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle

Page 70 sur 362

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.