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1 735 résultats pour « Gaist »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Asile - 15 jours

DTA_2302184_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

le compte de la Slovénie ; - elle méconnaît l'article 17 du règlement (UE) n° 604/2013 et est entachée d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'elle est atteinte de douleurs abdominales et gastriques

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302367_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Enfin, il n'est pas établi ni même allégué que " la stase stercorale colique importante avec distension gastrique notable et stase alimentaire à l'intérieur sans lésion pariétale visible " révélées par

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01434_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

formulées lors de la troisième visite de contrôle du 21 septembre 2021, les puéricultrices relevant en outre que Mme B... n’avait pas été en mesure d’expliciter les raisons à l’origine du port d’une sonde gastrique

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00270_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Mme F J, qui présentait une obésité de grade III, a fait l'objet de la pose d'un anneau gastrique puis de son retrait en vue de la réalisation d'une gastrectomie Sleeve prévue le 13 décembre 2016.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202123_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de son médecin généraliste, établie postérieurement à la décision attaquée, qui évoque une perte d'autonomie, une insuffisance rénale, une insuffisance cardiaque, une hypothiroïdie et des troubles gastriques

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202835_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Si le requérant fait valoir qu'il souffre d'un adénocarcinome gastrique diagnostiqué lors de son arrivée en France en 2013, pour lequel il a été traité par radiothérapie et chimiothérapie de décembre 2013

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2202951_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

pathologie chronique dont le défaut de soins aurait des conséquences d'une extrême gravité ", la preuve d'un rendez-vous en cardiologie le 8 avril 2021, celle d'un passage aux urgences pour des douleurs gastriques

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2000600_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

et aucun interrogatoire n'a été mené, alors que ceux-ci auraient dû révéler que la prise de laitage permettait de diminuer les douleurs, ce qui aurait permis d'orienter le diagnostic vers un ulcère gastrique

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 7ème chambre

DTA_2309041_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Par ailleurs, la requérante invoque l'état de santé de son époux, qui souffre d'une brucellose diagnostiquée en Arménie, souffre de problèmes psychologiques, de douleurs gastriques et s'est vu prescrire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408481_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

valoir qu'il souffre d'une myopathie distale, c'est-à-dire une pathologie qui porte atteinte à ses facultés motrices et sensorielles, qui entraine des chutes, des douleurs chroniques et des troubles gastriques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2300161_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

retard du langage et de la motricité, tandis que leur mère souffre de problèmes de santé psychologiques et somatiques et doit également être suivi au CHU régulièrement en raison d'une malformation gastrique

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2022:MI00289

Cassation

25 mars 2022

25 mars 2022

externe associée à une asphyxie Lb consécutive à un hémopneumothorax gauche majeur (avec plaie transfixiante du lobe inférieure du poumon gauche) et un hémopneumopéritoine (par plaies diaphragmiques et gastriques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdacc80fe0e6f5ece6fb4ff

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Le même jour, la banque a demandé à la société CNP ASSURANCES de procéder au rachat d'un contrat d'assurance nanti, et de lui adresser les fonds lui revenant en tant que créancier gagiste : le 11 novembre

Source officielle
CA

4e chambre

5fd948390576a52fb6c3f119

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

[F], agissant en qualité de créancier gagiste et disant exercer les droits de la société Bleu Azur, ont formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad136cdc6046d47bf7e86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

informé de l'épisode de septembre, n'a pas effectué de prise de sang, ce qui aurait permis de voir l'évolution en particulier de la troponine, persistant à dire qu'il s'agissait d'un simple problème gastrique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

humiliantes devant les clients fidèles », qu'elle « faisait part de phrases déplaisantes et d'observations qu'on lui faisait sur son lieu de travail » qu'elle « perdait progressivement son engouement, sa gaité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6040a83231336b630938c647

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

barreau de PARIS substitué par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE SA IPSOS OBSERVER [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 403 246 606 représentée par Me Emilie GASTÉ

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100765

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

naître le désir de participer à quelques bacchanales ; qu'elles ne paraissent pas outrepasser le message de modernité, de professionnalisme et de sobriété que le CIVB déclare vouloir transmettre ; que la gaîté

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62888299edb9a9057d0d2a57

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[F], même s'il l'explique par 'un problème gastrique temporaire', au demeurant non justifié. Par ailleurs, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6688de33676b73dd81b96e90

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il n'a pas été exposé au monoxyde de carbone.'» et conclut que «'les analyses toxicologiques pratiquées sur le sang, les urines, le contenu gastrique, l'humeur vitré et la bile de [N] [D] ont révélé l'absence

Source officielle

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