AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
- Asile - 15 jours
DTA_2302184_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
le compte de la Slovénie ; - elle méconnaît l'article 17 du règlement (UE) n° 604/2013 et est entachée d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'elle est atteinte de douleurs abdominales et gastriques
Source officielle1ère chambre
DTA_2302367_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Enfin, il n'est pas établi ni même allégué que " la stase stercorale colique importante avec distension gastrique notable et stase alimentaire à l'intérieur sans lésion pariétale visible " révélées par
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01434_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
formulées lors de la troisième visite de contrôle du 21 septembre 2021, les puéricultrices relevant en outre que Mme B... n’avait pas été en mesure d’expliciter les raisons à l’origine du port d’une sonde gastrique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00270_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Mme F J, qui présentait une obésité de grade III, a fait l'objet de la pose d'un anneau gastrique puis de son retrait en vue de la réalisation d'une gastrectomie Sleeve prévue le 13 décembre 2016.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202123_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
de son médecin généraliste, établie postérieurement à la décision attaquée, qui évoque une perte d'autonomie, une insuffisance rénale, une insuffisance cardiaque, une hypothiroïdie et des troubles gastriques
Source officielle4ème chambre
DTA_2202835_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Si le requérant fait valoir qu'il souffre d'un adénocarcinome gastrique diagnostiqué lors de son arrivée en France en 2013, pour lequel il a été traité par radiothérapie et chimiothérapie de décembre 2013
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2202951_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
pathologie chronique dont le défaut de soins aurait des conséquences d'une extrême gravité ", la preuve d'un rendez-vous en cardiologie le 8 avril 2021, celle d'un passage aux urgences pour des douleurs gastriques
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000600_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
et aucun interrogatoire n'a été mené, alors que ceux-ci auraient dû révéler que la prise de laitage permettait de diminuer les douleurs, ce qui aurait permis d'orienter le diagnostic vers un ulcère gastrique
Source officielleOQTF 6 semaines - 7ème chambre
DTA_2309041_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par ailleurs, la requérante invoque l'état de santé de son époux, qui souffre d'une brucellose diagnostiquée en Arménie, souffre de problèmes psychologiques, de douleurs gastriques et s'est vu prescrire
Source officielle7ème chambre
DTA_2408481_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
valoir qu'il souffre d'une myopathie distale, c'est-à-dire une pathologie qui porte atteinte à ses facultés motrices et sensorielles, qui entraine des chutes, des douleurs chroniques et des troubles gastriques
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2300161_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
retard du langage et de la motricité, tandis que leur mère souffre de problèmes de santé psychologiques et somatiques et doit également être suivi au CHU régulièrement en raison d'une malformation gastrique
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2022:MI00289
25 mars 2022
25 mars 2022
externe associée à une asphyxie Lb consécutive à un hémopneumothorax gauche majeur (avec plaie transfixiante du lobe inférieure du poumon gauche) et un hémopneumopéritoine (par plaies diaphragmiques et gastriques
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdacc80fe0e6f5ece6fb4ff
22 mai 2019
22 mai 2019
Le même jour, la banque a demandé à la société CNP ASSURANCES de procéder au rachat d'un contrat d'assurance nanti, et de lui adresser les fonds lui revenant en tant que créancier gagiste : le 11 novembre
Source officielle4e chambre
5fd948390576a52fb6c3f119
9 mars 2020
9 mars 2020
[F], agissant en qualité de créancier gagiste et disant exercer les droits de la société Bleu Azur, ont formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cette décision.
Source officielle5e chambre civile
69fad136cdc6046d47bf7e86
5 mai 2026
5 mai 2026
informé de l'épisode de septembre, n'a pas effectué de prise de sang, ce qui aurait permis de voir l'évolution en particulier de la troponine, persistant à dire qu'il s'agissait d'un simple problème gastrique
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
humiliantes devant les clients fidèles », qu'elle « faisait part de phrases déplaisantes et d'observations qu'on lui faisait sur son lieu de travail » qu'elle « perdait progressivement son engouement, sa gaité
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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3 mars 2021
3 mars 2021
barreau de PARIS substitué par Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEE SA IPSOS OBSERVER [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 403 246 606 représentée par Me Emilie GASTÉ
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100765
1 juillet 2015
1 juillet 2015
naître le désir de participer à quelques bacchanales ; qu'elles ne paraissent pas outrepasser le message de modernité, de professionnalisme et de sobriété que le CIVB déclare vouloir transmettre ; que la gaîté
Source officielleChambre Sociale
62888299edb9a9057d0d2a57
19 mai 2022
19 mai 2022
[F], même s'il l'explique par 'un problème gastrique temporaire', au demeurant non justifié. Par ailleurs, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de33676b73dd81b96e90
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il n'a pas été exposé au monoxyde de carbone.'» et conclut que «'les analyses toxicologiques pratiquées sur le sang, les urines, le contenu gastrique, l'humeur vitré et la bile de [N] [D] ont révélé l'absence
Source officiellePage 70 sur 87