CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 790 résultats pour « Gaschy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372609cd58014677422732

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

avait préalablement mis en marche le tracteur eut relevé les béquilles de soutien de la remorque ; que le frein à main n'étant pas serré, l'ensemble dont les roues avant se trouvaient braquées vers la gauche

Source officielle

Page 70 sur 190

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137260bcd58014677422853

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

véhicule ; que son agresseur l'avait ensuite, toujours par la violence, contrainte de s'asseoir à la place du passager avant, tandis que lui-même prenait le volant pour conduire à vive allure de la main gauche

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230d4

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

qu'entre ces deux points, il existe au moins trois rues adjacentes situées sur la droite de la chaussée ; qu'il produit également une attestation de son épouse précisant qu'il roulait sur la file de gauche

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231ba

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

; "aux motifs qu'à la suite des lésions décrites dans les certificats médicaux joints à la procédure et les expertises médicales, Frédéric A... devait présenter une hémianopsie latérale homonyme gauche

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-François X

61372620cd58014677423211

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

limitée (fauteuil puis cannes) pendant plus d'un an, (6/7) 160 000,00 francs soit 24 391,84 euros ; - préjudice esthétique qualifié de léger en raison de la présence de cicatrices sur le membre inférieur gauche

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb2d6

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

engagé la procédure de licenciement pour causes réelles et sérieuses tenant au comportement du salarié qui persistait, contre les avis réitérés du médecin du Travail, à ne travailler qu'avec la main gauche

Source officielle
CC

civ2

61372212cd580146773f9ffe

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

"la génisse fût détachée et séparée des autres... que la génisse au lieu de tourner à gauche, prit à droite en courant malgré l'ouvrier de l'abattoir qui essayait de la faire tourner en direction de l'écurie

Source officielle
CC

civ2

613722dfcd5801467740295c

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

à un mètre du bas-côté droit, l'impact se situant au niveau du phare avant droit du véhicule, qu'aucune trace de freinage n'a été relevée, ni aucune manoeuvre d'évitement, pourtant possible par la gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200004

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

temps et lieu de travail, la cour d'appel a retenu que le rapport d'anatomopathologie du 4 novembre 2009 relevait « une athérosclérose importante notamment aortique, une hypertrophie ventriculaire gauche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01724

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X..., conducteur d'une mini pelleteuse à chenilles de types Bobcat, a effectué une marche arrière entre deux piliers, roulé sur le pied gauche de M.

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245c5

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

et percuté alors qu'il avait repris sa place dans le couloir de circulation ..." et ajoutait "... pendant que le motard terminait sa manoeuvre de dépassement, ma mère a vu la voiture sortir sur la gauche

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171142

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

opposé par le préfet des Landes à sa demande de communication de l'arrêté du 8 juillet 2000 du maire de Capbreton interdisant l'accès des personnes et des véhicules à la plateforme située sur le côté gauche

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180436

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par envoi postal, du compte rendu opératoire du 28 mai 2016 pour libération foraminale L4 gauche

Source officielle
CC

civ2

6137249fcd58014677417068

Cassation

10 novembre 2005

10 novembre 2005

sur le campus de Jussieu, a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 15 novembre 1995 ; qu'il présente des plaques pleurales gauches

Source officielle
CC

soc

6137250ecd5801467741a9a9

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 5 juillet 2005), que six salariés de la société Saint-Jacques hôtel et congrès Sofitel Paris forum rive gauche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300090

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

QUE l'action en responsabilité contractuelle formée par la SCI SAINT MAURICE RIVE GAUCHE à l'encontre de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200445

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

la loi ; Joint les pourvois n° J 17-11.438 et P 17-11.764 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alain Z..., salarié de plusieurs entreprises de 1965 à 2006, a été atteint d'un mésothéliome pleural gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202153

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

débit de boissons, exploité par la société Le Baccara ; qu'alors qu'il utilisait un monte charge appartenant à cette société tierce, celui-ci s'est bloqué, et qu'il a été gravement blessé à la main gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202133

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

S... qui pilotait une motocyclette a heurté l'arrière gauche d'un véhicule de location de marque Fiat assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur) ; qu'il a été gravement blessé dans l'accident

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200067

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Y... a reçu une balle dans l'oeil gauche, dont il a perdu l'usage, dans la nuit du 18 au 19 novembre 2014, alors qu'il se trouvait dans l'appartement d'un ami. 2. Par requête du 24 février 2016, M.

Source officielle