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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10
67fd503ae85d0474bddb373d
1 avril 2025
1 avril 2025
DÉFENDEUR Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 28 Janvier 2025 Maxime KOVALEVSKY, Juge, assisté de Chelbia HADDAD
Source officielleChambre 10
67fd503fe85d0474bddb37d8
1 avril 2025
1 avril 2025
DÉFENDEUR Madame [H] [K], demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 28 Janvier 2025 Maxime KOVALEVSKY, Juge, assisté de Chelbia HADDAD
Source officiellePPP Contentieux général
6797d96e57f17f9be6af39a2
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DEMANDEURS : Monsieur [K] [G] [S] né le 03 Novembre 1990 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [N] [Z] née le 03 Août 1995 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Sylvie HADDAD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0bed68d0ccf000877e6b0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[N] [R] né le 02 janvier 1968 à [Localité 1], de nationalité bangladaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Raphaël Haddad, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [P] [
Source officielle11e Chambre A
616258f6a2370d151415ac0f
19 juillet 2013
19 juillet 2013
AIX-EN-PROVENCE) né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Yves HADDAD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162c5101e6e055673490872
1 février 2013
1 février 2013
Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU - JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU), avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Axelle LAGACHE plaidant pour l'AARPI HADDAD
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162f6f8b807dfe813d29783
23 mai 2012
23 mai 2012
son agence sise : [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Maître Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de Paris, Toque : K065 Ayant pour avocat plaidant Maître Valérie ASSOULINE HADDAD
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288e
15 octobre 2015
15 octobre 2015
ILIC (Président) INTIME Monsieur Philippe X...dit Y... ... 91130 RIS ORANGIS comparant en personne, assisté de Me Sophie HADDAD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1238 COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b1f
26 novembre 2015
26 novembre 2015
BRICE SOUS FORET Représentée et assistée sur l'audience par Me Eric AUDINEAU de l'AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0502, substitué sur l'audience par Me Valérie ASSOULINE-HADDAD
Source officielle3ème chambre
DTA_2103258_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Kiecken, rapporteur public, - et les observations de Me Haddad, substituant Me Pontier, représentant le département du Var ; - la société Gan Assurances et la CPAM du Var n'étant ni présentes, ni représentées
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04538_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 novembre 2023, Mme B épouse C, représentée par Me Haddad, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2301494 du 3 octobre 2023 du tribunal
Source officielleREFERE
697823e1cdc6046d47d1f965
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 20], demeurant [Adresse 8] tous deux représentés par Me Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUILEX, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin HADJADJ
Source officiellePôle social
65ba9b3459e460cd1e4066e8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Président: Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur: Catherine DELAVAL, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur: Jean-Pierre LANNOYE, Assesseur salariés du Pôle social Greffier Ben-yamina HADJADJ
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
14 juin 2019
qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 1] ALLEMAGNE Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L 0010 Assistée de Me Nathalie HADJADJ-CAZIER
Source officielleService des référés
65b40735753f879640d60a44
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ADAAB ayant pour enseigne “PLANET CHANTIER” [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Stéphane HADDAD, avocat au barreau de PARIS - #D1557 Monsieur [C] [K] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033d78890c7a38950b1c0c3
22 mars 2017
22 mars 2017
Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 14/34548 APPELANT Monsieur [H] [G] [N] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté et assisté par Me Michael HADDAD
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdbe6eed2c327078b2a9657
17 janvier 2019
17 janvier 2019
: jugement rendu le 19 Février 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° F13/01076 APPELANTE SARL MAZEL [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Sophie HADDAD
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC002987796
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Ernest et Louise HADDAD, résidant à Paris ; 5. La succession KARANGIOZIS, représentée par Sylvie Clément-Picq, expert-comptable résidant à Paris ; 6.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0216DEC001796816
16 février 2023
16 février 2023
nombre d’informations et de garanties durant la procédure criminelle ( Agnelet , Oulahcene , Fraumens , Legillon et Voica , précités, respectivement §§ 63, 47, 41, 59 et 47 ; voir également Haddad
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0216DEC000326518
16 février 2023
16 février 2023
nombre d’informations et de garanties durant la procédure criminelle ( Agnelet , Oulahcene , Fraumens , Legillon et Voica , précités, respectivement §§ 63, 47, 41, 59 et 47 ; voir également Haddad
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