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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69a91e24cdc6046d478fc669

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Cour, à la décharge de Maître David BENSAHKOUN, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9918acdc6046d479b7539

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

comparaissant par Maître Jérémy GRANET, Avocat à la Cour, membre de la SARL GRANET AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 26 juin 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a5d7cdc6046d479e4630

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a62acdc6046d479e4ba7

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9c2fecdc6046d47a1e20c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DEFENDERESSE SAS COMPTOIR D'ORIENT, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 3 juillet 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9cc57cdc6046d47a3af6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 2] DEFENDERESSE SAS [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 4 septembre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63c649d6be43307c9013b3b3

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

comme indiqué à l'issue des débats : **** APPELANT : Monsieur [T] [G] né le 23 Novembre 1954 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Yves HONHON de la SARL HONHON-LEPINAY

Source officielle
CA

Chambre 4 A

664452d9b94eb60008b3d40d

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gulay OZKAN-BAYRAKTAR, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME : Monsieur [Z] [E] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Eulalie LEPINAY

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6aab9cdc6046d478f81d9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

LAGRANDEUR, avocat au barreau de PARIS - #C0976 SOCIÉTÉ ANONYME AXA FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic le cabinet ORALIA LEPINAY

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b356a2edfb0b58c05ebef

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Maître Christine TAPIA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉES : Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Antoine VIENNOT de la SELARL LEONARD

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefe6976f1c644e78493

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

de la Grande Armée 75017 PARIS non comparant et non constitué Syndicat des Copropriétaires de L’immeuble Situé 27 Bis, Rue Jacques Louvel Tessier 75010 Paris représenté par son syndic le cabinet LEPINAY

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2503443_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

C..., représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 février 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d’admission au séjour, lui a fait obligation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518627_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

D..., né le 13 février 2008, est scolarisé en classe de terminale générale au lycée Léonard de Vinci à Tremblay-en-France (93290) pour l’année scolaire 2025-2026.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303207_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

S'il ressort des pièces du dossier que Mme C est titulaire d'un diplôme " MBA Management des transitions urbaines " délivré par l'institut Léonard de Vinci, ce diplôme n'entre pas dans les catégories auxquelles

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303255_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

issue de l’année scolaire 2021/2022, un baccalauréat professionnel mention « Assez bien » dans la spécialité « Accompagnement soins et services à la personne – En structure » au lycée professionnel Léonard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301636_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

A demeurant 29B rue Léonard Bourcier à Nancy, est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307592_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

B A, représenté par Me Léonard Balme Leygues, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306404_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

B... est professeur affecté au lycée professionnel Léonard de Vinci à Villefontaine.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310394

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

l'une des photographies soit une fixation temporaire le temps des travaux n'est pas sérieusement démenti ; que cela n'est pas contredit par le constat dressé par la SCP d'huissiers de justice Calmes-Léonard

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200571

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

dans le litige l'opposant à la société Festins de Sologne, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...]                                        , ayant un établissement rue Léonard

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard

SIREN 943798660Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

21/08/2026

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Créations

LEPINARD, Loïc, Denis

SIREN 984283614Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

28/07/2026

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Créations

Lepinard, Heloise

SIREN 990183931Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/08/2025

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Radiations

LEPINARD

SIREN 572212249Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2025

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Créations

LEPINARD, Yohann

SIREN 988507919Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

03/07/2025

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