pas obtempérer aux signaux ou aux ordres conformément aux dispositions de l'article L 5334-5 est passible d'une amende calculée comme suit : 1°) Pour le navire, bateau ou autre engin flottant d'une longueur

limitation du nombre de questions orales pouvant être adressées au conseil en cours de séances à une seule question sur un même sujet ayant trait aux affaires de la commune, la collectivité invoque la longueur

un droit de passage, ce qui fera à terme obstacle à l'entretien de ce terrain ; - ce propriétaire s'est engagé en 2009 auprès de la commune à accorder un droit de passage de quatre mètres sur la longueur

pas obtempérer aux signaux ou aux ordres conformément aux dispositions de l'article L 5334-5 est passible d'une amende calculée comme suit : 1°) Pour le navire, bateau ou autre engin flottant d'une longueur

pas obtempérer aux signaux ou aux ordres conformément aux dispositions de l'article L 5334-5 est passible d'une amende calculée comme suit : 1°) Pour le navire, bateau ou autre engin flottant d'une longueur

côté compartiment B, afin de respecter les dispositions prévues dans la réponse du 13 février 1996 du CLOPSI, à savoir : pour un compartiment comportant un noyau central, il convient de limiter la longueur

pas obtempérer aux signaux ou aux ordres conformément aux dispositions de l'article L 5334-5 est passible d'une amende calculée comme suit : 1°) Pour le navire, bateau ou autre engin flottant d'une longueur

[D] [T] édifiée en limite des propriétés [X] /[T] sur une longueur de 29 mètres sous peine d'une astreinte de 50 € par jour de retard qui courra à compter du premier jour du sixième mois suivant la date

. - Loueur de fonds de commerce ou d'industrie muni de ses moyens matériels de production - Société en nom collectif ayant donné en location le fonds de commerce dont elle était l'exploitant.

les entraves à l'exercice du droit de passage, notamment les poubelles et véhicules derrière le portail, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, - enjoindre aux consorts [K] de modifier le loquet

[S] a souffert d’une inégalité de longueur au niveau des membres inférieurs, que l’intervention de M.

parcelle BI [Cadastre 10], d'ordonner son désenclavement par le chemin privé existant sur les parcelles BI [Cadastre 7], BI [Cadastre 2] et BI [Cadastre 3] (anciennement BI [Cadastre 8]), sur une longueur

de 99,5 mètres et dans la partie desservant les lots 1 à 3 une longueur de 98,5 mètres.

: VU L'ARTICLE L. 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LA SOCIETE METAL BLANC A, LE 2 SEPTEMBRE 1977, LICENCIE ARTZT, QU'ELLE EMPLOYAIT DEPUIS MAI 1973, EN RAISON DE LA FREQUENCE ET DE LA LONGUEUR

et Neel), la SA Longuet Neel, la SA hôtelière Montfleury ainsi que 19 copropriétaires, MM.

[Y] concernant la longueur des poteaux et leur espacement excédant les tolérances admises.

dans lequel est logé un rouleau d'une bande de papier comprenant des prédécoupes transversales à la bande définissant des feuilles de papier rectangulaires, dont la largeur est transversale et la longueur

.) / 4° Des déficits réalisés par des personnes, autres que les loueurs professionnels au sens de l'article 151 septies, dernier alinéa, louant directement ou indirectement des locaux d'habitation meublés

habituellement pratiqué dans la fonction publique, mais à une simple lettre d'engagement ne faisant aucunement apparaître la notion de service public, mais, au contraire, se fondant sur le principe civiliste de loueur

judiciaire, le 10 février 1994 ; que les liquidateurs ont assigné la SENIM pour qu'elle soit condamnée à supporter le passif de la société en liquidation, en se prévalant notamment de la garantie du loueur