CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 769 résultats pour « Lorente »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473931.20240116

Admin. suprême

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la

Source officielle

Page 70 sur 839

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC354 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE LORENTÉ

SIREN 893525923Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

30/04/2026

Voir →

Radiations

LORENTE, Quentin, Pierre, Antony

SIREN 877981845Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/04/2026

Voir →

Radiations

LORENTE, Quentin

SIREN 918011297Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

Voir →

Créations

LORENTE, Alexia, Marie, Gabrielle

SIREN 904722592Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

10/04/2026

Voir →

Créations

Lorenté, Matéo

SIREN 102914454Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/04/2026

Voir →

CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490628.20240709

Admin. suprême

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491197.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 16 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491462.20240709

Admin. suprême

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 9 juillet 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

626b8169d1fb03057d9a5094

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

; - le réformer pour le surplus ; Statuant à nouveau dans cette limite - débouter la société Calberson Loiret de ses demandes ; - condamner la société Calberson Loiret à lui payer les intérêts de

Source officielle
CPH

Lorient

LEGIFRANCE:JURI:JURITEXT000019849635

Prud'hommes

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Conseil de prud'hommes de Lorient, 10 septembre 2008, 07/00322

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742730b

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

laissait penser qu'il allait mettre fin à ses jours, qu'il avait été très étonné par ce geste ; que les parties civiles elles-mêmes lorsqu'elles avaient saisi le parquet du tribunal de grande instance de Lorient

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007651978

Admin. suprême

6 octobre 1976

6 octobre 1976

CONTESTER LA LEGALITE DE L'AFFECTATION D'OFFICE DONT IL A ETE L'OBJET AU GROUPE D'OBSERVATION DISPERSEE DE CARNAC QUE, POUR FONDER SA DEMANDE D'ETRE DEFINITIVEMENT AFFECTE DANS UN ETABLISSEMENT SITUE A LORIENT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b664cdc6046d476fb734

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F525 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : SOJAFRAIS (SARL) [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b6b1cdc6046d476fbf99

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F529 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : SARL TY ARGOAT REHABILITATION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b742cdc6046d476fcb38

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F536 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : EDEN PUBLICITE (SARL) [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b750cdc6046d476fcc7e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F537 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : CONSERVERIE MINERVE (SAS) [

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5035cdc6046d47f1fab3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

MMA IARD Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier E000BWD5 S.A.S.

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54c3c

Cassation

8 juillet 1970

8 juillet 1970

SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, X..., EMPLOYE COMME TUYAUTEUR PAR LA SOCIETE LES ATELIERS ET CHANTIERS DUCHESNE, BOSSIERE ET A NORMAND, DEMEURANT AU HAVRE, AVAIT ETE ENVOYE EN DEPLACEMENT A LORIENT

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd2aaebb88318fda8a3

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[U] [C] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Sophie OUVRANS, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier E0001O4H

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

642e75f18b510604f5bc1f80

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

WANSCHOOR ET ASSOCIES, représentée par Me Louis [R] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante EXPOSE DU LITIGE': Me Louis Laurent, avocat au barreau de Lorient exerçant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b784cdc6046d47811549

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F470 Demandeur (s) : SELARL [Adresse 1] OUEST [Adresse 2] Défendeur (s) : SOJAFRAIS (SARL) [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b8b2cdc6046d47812a83

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F486 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : EDEN PUBLICITE (SARL) [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b8c0cdc6046d47812b7b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F487 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : CONSERVERIE MINERVE (SAS) [

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c82ae0cdc6046d475388f2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023F827 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : SAS [F] [Adresse 2] Composition

Source officielle