Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,

lettre reçue le 15 avril 2008, indiqué qu'ils étaient prêts à accueillir leur petite-fille, le juge des enfants a rendu, le 29 avril 2008, une ordonnance de placement provisoire de la mineure chez Mme Marie

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 5 ARRET DU 30 JUIN 2010 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/09235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mars

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

toque : P255 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la société MALEMORT FRAIS comme établissement secondaire; Attendu que cette société est dirigée par deux co-gérants, Monsieur Christian Z... et Madame Marie-José

LAMPERTHEIM Représentée par Me REUTHER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

Philippe DAVID, Président Mme Marie MONGIN, Conseiller Mme Marie-José BOU, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2014 N° 2014/459 Rôle N° 13/17173 SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS JOSEPH D C/ MAIRIE

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-José G..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité

organisation judiciaire, lors des débats et du délibéré, de : Cécile LASFARGUES, Vice présidente, présidente, Pascale OLESZCZYNSKI, assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général, Marie-José

né le 29 Août 1969 à FLERS LES LILLE demeurant... 59650 VILLENEUVE D ASCQ représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Marie-josé MARRANT, avocat au barreau de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller

Xavier B..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 28 avril 1998 et 16 février 2000 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre civile, section A), au profit de Mme Marie-José E..., demeurant

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la caisse de mutualité sociale agricole de Lorraine, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 22 mai

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE