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1 554 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

6364ba2ae405357f749ea4ee

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Tout le hall RIGOLE !!!!! » * 7 juillet 2015 : « Comme vous le savez [I] est en Congé cette semaine (4 jours).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00005

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

l'authenticité, composé de dix lignes en ce qui concerne la base 4, ne fait état au titre « du point le plus critique » que « d'une épaisse couche de poussière », « de toiles d'araignées » et ajoute que « la rigole

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f07f4547396eb608bc0622

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Voilà donc à partir de demain on refait la même chose et par contre on va moins rigoler c'est à dire que là on va bloquer le péage complètement. Donc on va commencer tranquille demain.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6960bc6dcdc6046d47b90479

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Quand je vois le coût prohibitif que cela va engendrer pour [9] avec l'implication de l'AMOA-DAF, la [12] et l'impact sur l'équipe Facturation, cela me fait doucement rigoler.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6917121ae097417ee1bfa13a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

la voie d'accès au garage et la haie de cyprès, mais ne rend nullement compte de la distance existante entre le mur du garage et la limite séparative de propriété, dont il apparaît d'ailleurs que la rigole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5aec601f083189918f7

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[R], et vous vous êtes mis à rigoler ensemble en levant des pouces vers le ciel comme si que cette désorganisation vous amusait'. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63bfb3705e2fbe7c900439a1

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Vous précisez bien vous entendre avec [W] : « on se parle bien et on rigole bien ensemble ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

627df92f0d41e0057d43e5aa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

survenu sur une piste bleue, la familiale à un endroit où elle se rétrécit, prend la configuration d'une route et présente un virage relevé prononcé sur la gauche et légèrement avant ce virage une rigole

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69735b28cdc6046d4768f1d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

commissaire de justice a constaté l'existence sur toute la longueur de l'impasse, du côté droit et du côté gauche également, au pied de chaque mur de clôture des jardinets, la présence d'une petite rigole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6688de77676b73dd81b97326

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

salariée 'ce serait très formateur de relire ce qu'une de vos collègues de travail pensait de vous... lorsque vous parlez de considération, respect et tolérance vous comprendrez bien que j'ai envie de rigoler

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e846a9d5adc260627fd7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Les faits sont comme suit : Vers le coup de 20h, j'étais avec ma copine en train de parler et de rigoler. Tout à coup, la dame est venue frapper fortement à ma porte.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6809c9451f1ed98b447f43f4

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

plantée, devant être taillée régulièrement, sa hauteur ne devant pas dépasser 2 m au-dessus du sol (article huit); ' que les membres de chaque lot ont l'obligation de tenir en état de propreté les rigoles

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

680c6bd98eda960fba78b2c5

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Sa réaction était de hausser les épaules et de rigoler' ; il a entendu [I] [S] parler de [C] [A] en 'la qualifiant de grosse vache sans plus de précision', il l'a déjà vue en pleurs notamment à cette occasion

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

660f950aa40f8b0008cb770d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Immédiatement, j'ai rigolé pensant que c'était une blague. Une blague tout de même déplacée.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6538b4417ffc2c8318ee0246

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

l'assiette du passage des eaux, lequel se fait naturellement, par écoulement gravitaire, en direction du couloir litigieux situé au [Adresse 6] appartenant aujourd'hui aux consorts [I] dans lequel une rigole

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301907_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

C... a réalisé, le long de la dalle de béton présente sur sa propriété, une rigole d’évacuation des eaux pluviales de 20 centimètres sur 21 centimètres et acheminant les eaux pluviales se déversant sur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300034

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

la parcelle [...], - l'élagage des arbres non fruitiers, les arbres morts restant la propriété du bailleur qui les fera remplacer et enlever à ses frais, - le bon entretien des chemins, clôtures et rigoles

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdd0ce8c5301f76f62cb822

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

dans leur entièreté l'expert B..., ont compensé et résolu cette source d'aggravation, les eaux de ruissellement du chemin étant correctement et totalement dirigées vers un puits d'infiltration par une rigole

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201292_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

environnementale du 20 juillet 2021, selon lequel les éléments d’analyse environnementale fournis ne permettent pas d’appréhender la stratégie d’évitement d’une zone humide constituée d’une prairie et de deux rigoles

Source officielle
TA

Asile - 15 jours

DTA_2211525_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle

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