CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
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27 octobre 2022
Tout le hall RIGOLE !!!!! » * 7 juillet 2015 : « Comme vous le savez [I] est en Congé cette semaine (4 jours).
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00005
14 janvier 2014
l'authenticité, composé de dix lignes en ce qui concerne la base 4, ne fait état au titre « du point le plus critique » que « d'une épaisse couche de poussière », « de toiles d'araignées » et ajoute que « la rigole
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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15 octobre 2025
Voilà donc à partir de demain on refait la même chose et par contre on va moins rigoler c'est à dire que là on va bloquer le péage complètement. Donc on va commencer tranquille demain.
7ème Ch Prud'homale
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8 janvier 2026
Quand je vois le coût prohibitif que cela va engendrer pour [9] avec l'implication de l'AMOA-DAF, la [12] et l'impact sur l'équipe Facturation, cela me fait doucement rigoler.
CH GENERALISTE A
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6 octobre 2025
la voie d'accès au garage et la haie de cyprès, mais ne rend nullement compte de la distance existante entre le mur du garage et la limite séparative de propriété, dont il apparaît d'ailleurs que la rigole
Pôle 6 - Chambre 7
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5 octobre 2023
[R], et vous vous êtes mis à rigoler ensemble en levant des pouces vers le ciel comme si que cette désorganisation vous amusait'. M.
Pôle 6 - Chambre 6
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11 janvier 2023
Vous précisez bien vous entendre avec [W] : « on se parle bien et on rigole bien ensemble ».
Pôle 4 - Chambre 10
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12 mai 2022
survenu sur une piste bleue, la familiale à un endroit où elle se rétrécit, prend la configuration d'une route et présente un virage relevé prononcé sur la gauche et légèrement avant ce virage une rigole
2ème chambre section C
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22 janvier 2026
commissaire de justice a constaté l'existence sur toute la longueur de l'impasse, du côté droit et du côté gauche également, au pied de chaque mur de clôture des jardinets, la présence d'une petite rigole
Pôle 6 - Chambre 3
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3 juillet 2024
salariée 'ce serait très formateur de relire ce qu'une de vos collègues de travail pensait de vous... lorsque vous parlez de considération, respect et tolérance vous comprendrez bien que j'ai envie de rigoler
JCP FOND
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7 avril 2025
Les faits sont comme suit : Vers le coup de 20h, j'étais avec ma copine en train de parler et de rigoler. Tout à coup, la dame est venue frapper fortement à ma porte.
Chambre 1-1
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23 avril 2025
plantée, devant être taillée régulièrement, sa hauteur ne devant pas dépasser 2 m au-dessus du sol (article huit); ' que les membres de chaque lot ont l'obligation de tenir en état de propreté les rigoles
Chambre Prud'homale
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24 avril 2025
Sa réaction était de hausser les épaules et de rigoler' ; il a entendu [I] [S] parler de [C] [A] en 'la qualifiant de grosse vache sans plus de précision', il l'a déjà vue en pleurs notamment à cette occasion
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4 avril 2024
Immédiatement, j'ai rigolé pensant que c'était une blague. Une blague tout de même déplacée.
1re chambre 1re section
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24 octobre 2023
l'assiette du passage des eaux, lequel se fait naturellement, par écoulement gravitaire, en direction du couloir litigieux situé au [Adresse 6] appartenant aujourd'hui aux consorts [I] dans lequel une rigole
1ère Chambre
DTA_2301907_20260226
26 février 2026
C... a réalisé, le long de la dalle de béton présente sur sa propriété, une rigole d’évacuation des eaux pluviales de 20 centimètres sur 21 centimètres et acheminant les eaux pluviales se déversant sur
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300034
23 janvier 2020
la parcelle [...], - l'élagage des arbres non fruitiers, les arbres morts restant la propriété du bailleur qui les fera remplacer et enlever à ses frais, - le bon entretien des chemins, clôtures et rigoles
5fdd0ce8c5301f76f62cb822
16 octobre 2018
dans leur entièreté l'expert B..., ont compensé et résolu cette source d'aggravation, les eaux de ruissellement du chemin étant correctement et totalement dirigées vers un puits d'infiltration par une rigole
2ème chambre
DTA_2201292_20250918
18 septembre 2025
environnementale du 20 juillet 2021, selon lequel les éléments d’analyse environnementale fournis ne permettent pas d’appréhender la stratégie d’évitement d’une zone humide constituée d’une prairie et de deux rigoles
Asile - 15 jours
DTA_2211525_20220919
19 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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