CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 398 résultats pour « Sedami »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05561

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

spécialement dans le domaine canin", du chef d'exercice illégal de la pharmacie en raison de la commercialisation de plusieurs produits, Flexivet, Agilium, Fortiflex et Pvb diarrhées, Pvb nausées, Pvb sédatif

Source officielle

Page 70 sur 120

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2407397_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

mettre en œuvre les actions concrètes et les opérations d'aménagement nécessaires à la réimplantation des commerces et services de proximité en vue de la satisfaction des habitants dans le périmètre " SEDAINE-POPINCOURT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c505b7378c3f0c5268

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

opérationnelle a baissé de 59 millions d'euros tandis que celle de son principal concurrent (le groupe Prysmian) a augmenté de 57 millions d'euros ; ces constats ont été caractérisés par le cabinet SECAFI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c505b7378c3f0c526a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

opérationnelle a baissé de 59 millions d'euros tandis que celle de son principal concurrent (le groupe Prysmian) a augmenté de 57 millions d'euros ; ces constats ont été caractérisés par le cabinet SECAFI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01252

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Elle a notamment signalé que la société [2] avait fait l'objet de quatre-vingt-dix-sept contrôles routiers entre 2014 et 2020, dont il résultait que les semi-remorques tractées appartenaient exclusivement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01250

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Elle a notamment signalé que la société [3] avait fait l'objet de quatre-vingt-dix-sept contrôles routiers entre 2014 et 2020, dont il résultait que les semi-remorques tractées appartenaient exclusivement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01251

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Elle a notamment signalé que la société [3] avait fait l'objet de quatre-vingt-dix-sept contrôles routiers entre 2014 et 2020, dont il résultait que les semi-remorques tractées appartenaient exclusivement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01254

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Elle a notamment signalé que la société [3] avait fait l'objet de quatre-vingt-dix-sept contrôles routiers entre 2014 et 2020, dont il résultait que les semi-remorques tractées appartenaient exclusivement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1217JUD006147015

Admin. suprême

17 décembre 2020

17 décembre 2020

En l’affaire Sellami c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0109JUD006658311

Admin. suprême

9 janvier 2014

9 janvier 2014

He was treated with piracetam, a neurometabolic stimulator, vitamins, analgesics, spasmolytics, sedatives and an antihypertensive drug.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f79

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[I] les éléments suivants : « Récemment, vous aviez la charge de la commande de notre revendeur Stockage-Equipements, au profit de leur client Sedam.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:33

droit européen

21 janvier 2015

21 janvier 2015

Presuda Općeg suda (sedmo vijeće) od 21. siječnja 2015.#Mohammad Makhlouf protiv Vijeća Europske unije.

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e7c

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

d'un poids en charge de 34 tonnes (pièces n° 18 et 19) ; que Mercedes B..., épouse X..., est propriétaire ou locataire de 7 véhicules industriels semi-remorques (pièces n° 18 et 19) ; que l'immatriculation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02222

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

plus précisément, en 2009, la place du Groupe JTEKT CORPORATION s'est améliorée d'un point par rapport à 2008 tandis que les prévisions affichaient des croissances de 6 % à partir de 2010 (cf. rapport Secafi

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00588

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Il ressort encore de l'examen des rapports effectués par deux cabinets d'expertises Secafi et Syndex, que tous les chiffres présentés par la société GE Hydro France, ont été validés.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00590

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Il ressort encore de l'examen des rapports effectués par deux cabinets d'expertises Secafi et Syndex, que tous les chiffres présentés par la société GE Hydro France, ont été validés.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f581ccdc6046d477c1fdb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RCS la société [D] [I] avec pour objet social le “Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, relation publique, communication notamment digitale”.Cette société est titulaire de la marque semi-figurative

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300169_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Il est signé par les docteurs Cizeron, Laouabdia-Sellami et Delprat-Chatton, composant ce collège et régulièrement désignés à cet effet par une décision du directeur général de l'OFII du 1er octobre 2021

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Avril 2026

69d04091cdc6046d47095b4a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L’anamnèse récente met en évidence une tentative d’intoxication médicamenteuse volontaire à visée sédative et de diminution du craving interrompue par autrui.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

652a311c7ed1ea831811263d

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

certificat médical d'admission du Dr [N] du 13 septembre 2023 mentionnant des troubles du comportement d'allure caricaturale, avec refus de contact, impossibilité d'administration de toute thérapeutique sédative

Source officielle