Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2020, la société maintenance pétrolière - SMP demande au tribunal : 1°) d'annuler l'attribution du lot n°1 forage thermal Soenna

CDS Energy, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], à : 1°/ la société Serv'Elite, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Thermatis

X... a besoin d'une cure thermale pour sa santé et pense renouveler sa cure tous les ans jusqu'à nouvel ordre.'

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Yves Y..., gérant de la SARL Monnet, a été poursuivi pour avoir établi quatre factures relatives à des prestations fictives, qu'il aurait fournies personnel

Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL MAISON DES DIAGNOSTICS 14 rue Monttessuy 75007 Paris Activité : Activité de diagnostiqueur immobilier plomb amiante thermite

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que suivant convention du 25 février 1971, l'Etat a concédé à la Compagnie fermière de l'établissement thermal

termes de l'article L. 234-13 du code des communes dans sa rédaction résultant de la loi du 29 novembre 1985, en vigueur à la date d'intervention du décret attaqué : "Les communes touristiques ou thermales

étaient soumises : 1- l'état de santé de l'assuré justifiait un arrêt de travail du 9 septembre au 30 septembre 2009 au titre de sa maladie professionnelle pour lui permettre d'effectuer une cure thermale

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy, société anonyme, dont

rejeté leur recours formé contre la décision du 7 août 2020 par laquelle cet organisme leur a demandé de rembourser un indu en lien avec la prise en charge de frais de transports pour des soins de cure thermale

Par actes d’huissier des 27 et 28 février, 1er, 3, 7 et 8 mars 2023, le syndicat des copropriétaires a fait assigner la SCI Île-de-France, la SAS Sani thermic, la SMABTP (assureur de la SAS Sani thermic

[P] [Y] la prise en charge de sa cure thermale à [Localité 8]. Selon formulaire de demande d'entente préalable du 3 juillet 2020, M.

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Casino municipal d'Aix Thermal

Il résulte de l'instruction que, chaque année entre 2018 et 2022, la requérante a eu un reste à charge au titre de cures thermales réalisée à Balaruc-les-Bains.

. # Reference for a preliminary ruling - Common Customs Tariff - Tariff classification - Combined Nomenclature - Infrared thermal imagers. # Case C-134/13.

Chahid-Nouraï, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de la société anonyme de MOLITG-LES-BAINS, qui exploite un établissement thermal, tend à la décharge des redevances d'assainissement

L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE SIEUR X..., PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE DES EAUX ET ETABLISSEMENTS THERMAUX

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M. Michel JOUY, M.

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.