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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 461 résultats pour « client prospecte »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Les clients. Les achats et ventes de biens et services (en prenant en compte les principales modalités de livraison, de crédit et de règlement).
Article 277 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 32
lieu de situation des biens : 1° Tenir un registre des stocks et des mouvements de biens, et un registre devant notamment faire apparaître, pour chaque bien, la nature et le montant des opérations réalisées, les nom et adresse des fournisseurs et des clients
Article Annexe unique
TABLEAU DE CLASSEMENT a) Les critères de classement sont classés en trois chapitres : Equipements , Service au client , Accessibilité et développement durable .
Article Annexe Ib (suite)
SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Le prix de vente La caractérisation des déterminants du prix de vente : coût matière, coefficient multiplicateur, concurrence, sensibilité des clients. .
Article L32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14
opérateur de radiocommunications mobiles à un autre opérateur de radiocommunications mobiles en vue de permettre, sur une zone qui n'est couverte, à l'origine, par aucun opérateur de radiocommunications mobiles, l'accueil, sur le réseau du premier, des clients
Article Annexe I
canins tout en impliquant les pratiquants dans la gestion de leur propre sécurité et de celle des tiers -une sortie technique en traîneau hivernal -trois situations de secours en neige -une conduite d'attelages canins comprenant la prise en charge de clients
Article Annexe A
Chapitre II Objectifs : isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs et clients.
Article L773-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 48
les contrats de crédit destinés à permettre l'acquisition ou le maintien de droits de propriété sur un terrain ou un immeuble existant ou à construire. " Les intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement peuvent fournir à leurs clients
Article L775-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 46
Article L774-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 47
Article Annexe II c
ÉPREUVE EP2 RÉALISATION DU DÉMÉNAGEMENT UP2 Coefficient 10 (9 + 1 PSE) Contenu de l'épreuve Cette épreuve a pour objet de valider tout ou partie des compétences suivantes : C1. 3 Communiquer avec le client et les tiers.
Article Annexe IV
C6-2 : Participer à l'accueil et au conseil du client. Les compétences C1-1 et C2-1 peuvent être mobilisées mais ne seront pas évaluées dans cette épreuve.
LEGIARTI000035301992
-les données nominatives et personnelles de ses clients ; 11.5.2.10. Gestion du générateur de nombre aléatoire -la surveillance de la série de nombres ; 11.5.2.11. Gestion de la journalisation technique et fonctionnelle Article 12 12.1.
Article 145
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 34
directive 2002/87/CE et abrogeant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE, ainsi que les entreprises d'investissement habilitées à exercer dans l'Union européenne l'activité de conservation et administration d'instruments financiers pour le compte de clients
Article 44 octies A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77
l'exonération s'applique si ce contribuable emploie au moins un salarié sédentaire à temps plein ou équivalent, exerçant ses fonctions dans les locaux affectés à l'activité, ou si ce contribuable réalise au moins 25 % de son chiffre d'affaires auprès de clients
Article L613-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49
systèmes mentionnés à l'article L. 330-1, aux chambres de compensation mentionnées à l'article L. 440-1 et aux référentiels centraux définis à l'article 2 du règlement n° 648/2012 du 4 juillet 2012, et une évaluation de la portabilité des positions des clients
Article R313-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 25 > 64
Si le crédit prend la forme d'une ouverture de droits de tirage destinée à financer les besoins d'une activité professionnelle, le taux effectif global est calculé sur la totalité des droits mis à la disposition du client.
X S8.2 - Communication interne Documents internes (revues techniques ou commerciales, catalogues produits, courriers clients, consommables) Classement des informations, Mise à jour des fichiers clients et fournisseurs ou des données informatisées
Cette épreuve est soumise au client pour pouvoir vérifier la conformité de la mise en page, des textes, des images pour approbation. Quand tout est conforme, il signe alors cette épreuve et y appose la mention BÀT .
Article Annexe
La communication externe s'adapte à des publics spécifiques : clients, fournisseurs, associés, banques, collectivités locales, associations... - Communication et partenariat.
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