Dans la nuit qui a suivi, elle a subi une exérèse d'une portion du grêle distal nécrosé.

de l'extrémité distale du tibia ayant nécessité l'immobilisation de la cheville.

Didier A, a infirmé le jugement du 7 juillet 2000 du tribunal départemental des pensions de Seine-et-Marne et alloué à l'intéressé une pension au taux de 10 % pour séquelles de hernie discale ; 2°) statuant

[G] le bénéfice de la législation sur les risques professionnels au titre de la maladie « sciatique par hernie discale L4-L5 » était inopposable à la société.

En l'espèce, le tableau 98 des maladies professionnelles mentionne les affections suivantes : - Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

X... a établi, le 31 décembre 2002, une déclaration de maladie professionnelle visant une lombosciatique gauche - hernie discale ; que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Indre (la caisse), estimant

Y... était d'alerter l'assistance sur les dangers des pratiques du couple ; qu'elle disait que le couple se déclarait "thérapeutes" et "praticiens" en appliquant des théories sans aucun fondement scientifique

que la mineure paraissait très traumatisée après cet épisode qui s'était produit dehors sous un orage ; que ses révélations ont suivi de quelques jours ; que le prévenu rapporte que la mineure lui disait

faire cesser cette situation, elle aurait ainsi selon l'expert utilisé "le clivage" pour parvenir à supporter - c'est-à-dire à taire ou à laisser perdurer - les scènes violentes et humiliantes qu'elle disait

PROPRIETAIRE DE VIGNOBLES D'OU PROVIENNENT EN PARTIE LES EAUX-DE-VIE DE COGNAC QU'ELLE COMMERCIALISE, A DONNE UNE PARTIE DE SES TERRES, AINSI QUE DES BATIMENTS D'EXPLOITATION ET DES BATIMENTS A USAGE DE DISTILLERIE

Considérant qu'à la suite d'une vérification de comptabilité, le service a réintégré dans les bénéfices sociaux de l'exercice clos en 1978 de la société en nom collectif X... et Guerry, qui exploite une distillerie

d'Angoulême Palais de Justice - [Adresse 1], Représenté par Mathieu AURIOL, Vice Procureur Et : SAS CUVERIE COGNAÇAISE [Adresse 2] RCS [Localité 1] 907 990 220 Débiteur représenté par la SAS 2C DISTILLATION

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AGEN, 8 JUILLET 1969), REGLAT EXPLOITAIT SEUL A MARMANDE UN FONDS DE COMMERCE DE DISTILLATEUR-LIQUORISTE

Jean-Pierre, distillateur de profession et marchand en gros, et membre du GAEC "X... et fils", expédition et transport à partir de ses chais desdits spiritieux logés dans des bouteilles de vins d'Alsace

Jean-Pierre X..., distillateur de profession, marchand en gros de boissons et membre du GAEC viticole "X... et fils", se trouve en infraction pour fabrication de spiritueux sans déclaration ou sous couvert

Marie-Galante ; - la taxe foncière 2018 exigée concerne des terrains qui ne lui appartiennent pas et sont la propriété de la SA des Rhumeries Agricoles de Bellevue Marie-Galante plus communément appelée la Distillerie

de la SCP étaient en négociation ; qu'à la barre du tribunal, Philippe A... a réitéré les déclarations qu'il avait faites lors d'une confrontation devant le juge d'instruction, à savoir : "Me X... disait

Le 19 décembre 2019, la caisse a notifié à l'employeur une décision de prise en charge de la maladie 'sciatique par hernie discale L5-S1' au titre du tableau 97 des maladies professionnelles, décision

Le 19 décembre 2019, la caisse a notifié à l'employeur une décision de prise en charge de la maladie 'sciatique par hernie discale L4-L5' au titre du tableau 97 des maladies professionnelles, décision

L5 S1" , joignant un certificat médical établi par le Docteur [S] faisant état d'une "hernie discale L5 S1 qui peut être reconnue comme maladie professionnelle : hernie discale par vibrations".