démontre pas l'allégation selon laquelle les deux autres personnes mentionnées sur l'une de ses attestations de droits à l'assurance maladie produite au dossier seraient son neveu et sa nièce, majeurs, orphelins

des antécédents psychiatriques et traumatiques, tous les sujets présentant des problématiques familiales (violences, divorce, deuils), ce qui est en adéquation avec le parcours de vie de Mme F..., orpheline

ou, quel que soit son âge, lorsqu'elle effectue son service militaire ou est atteinte d'une infirmité », dont elle faisait partie avant sa majorité ou qui l'a recueillie après qu'elle soit devenue orpheline

A, ressortissant malien né en 1999 soutient qu'il est entré en France en août 2023 pour y demander l'asile car il est isolé dans son pays étant orphelin et persécuté par sa famille en raison de ses positions

Toutefois, les actes dits de kafala adoulaire dressés au Maroc ne concernent pas la situation des orphelins ou des enfants de parents se trouvant dans l'incapacité d'exercer l'autorité parentale.

considère avoir été victime d'une grosse déprime qu'il relie à son histoire personnelle (décès prématuré de sa mère, de son frère et de sa s ¿ ur, maltraitance de la part de son père, placement en orphelinat

2025 sur la demande de recueil légal par kafala judiciaire du jeune G D, ne pourra que les débouter de leur demande, que les autorités marocaines leur retireront l'enfant et placeront ce dernier en orphelinat

son appel que le placement qui n'a pas à ce jour été exécuté, n'est pas adapté à la situation de Pascaline, enfant adoptée, qui reste très affectée par son syndrôme d'abandon lié à son placement en orphelinat

A lequel, après avoir été recueillis dans un orphelinat, est pris en charge par une personne pendant une durée qui permet d'attendre la décision, à tout le moins implicite, que prendra la commission de

société italienne Recordati, laquelle se présente comme l'un des principaux laboratoires pharmaceutiques européens spécialisés dans la recherche, le développement et la commercialisation de médicaments orphelins

L'article L. 523-2 du code précité dispose que peut bénéficier de l'ASF le père, la mère ou la personne physique qui assume la charge effective et permanente de l'enfant orphelin ou de l'enfant assimilé

Les enfants dont la filiation est établie, non orphelins et dont les parents n'ont pas été déchus de l'autorité parentale, peut être admis en qualité de pupille de l'État dans les cas suivants (CAS en

Parallèlement, par une lettre du 30 décembre 1983, les familles des victimes (veuves et orphelins) saisirent le secrétaire d’Etat chargé de la mer d’une demande en indemnisation par l’Etat de leur préjudice

être indiqués, un quart pour distribuer des dons urgents, dans l’arrondissement, à des personnes ou ménages malheureux, ou toute autre infortune survenue à une mère de famille nombreuse, soit à des orphelins

d'activité » n'est pas applicable en l'espèce ; qu'en effet, l'application de cette disposition est soumise à la recherche d'une reconstitution des droits AGIRC des retraités directs, veuves, veufs, orphelins

fonctionnant à titre obligatoire dans le cadre, soit de l'ensemble du groupe professionnel, soit d'une activité professionnelle particulière et comportant des avantages en faveur des veuves et des orphelins

« Le régime permet l'attribution des prestations suivantes : 1) En cas de décès de l'adhérent : ' un capital-décès aux ayants droit ; ' une rente de survie au conjoint ; ' une rente aux orphelins

Au soutien de ses demandes, il expose être atteint d’une maladie orpheline et avoir été suivi par des spécialistes à l’Hôpital [8] de [Localité 7].

A l'audience, Monsieur [I] : Déclare qu'il est marocain mais qu'il ne sera pas identifié car il n'a jamais eu de papiers au Maroc, qu'il est orphelin, qu'il est sans domicile fixe, qu'il a traversé l'Europe

Elle déclare percevoir 1 300 euros d'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) par mois et explique qu'elle aide des enfants orphelins qui vivent à l'étranger.