D’AMANS à payer à la S.A.S.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2024J00021 SARL AMIR TRANSPORT N° RG: 2024L02980 DEMANDEUR SELARL [A]-PECOU mission conduite par Me [I

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur la requête de l'AMAP venant aux droits et obligations de l'AMA.

Amar X... (assignation en l'étude d'huissier le 11 octobre 2013), M. Miloud B... (assignation à personne le 11 octobre 2013).

], demanderesse ayant pour conseil Maître Gwenaëlle MADEC, avocat à [Localité 2], et Maître Guillaume BOUREUX, avocat à [Localité 3], substitué à l'audience par un collaborateur, * ET - La société AMAN

météorologie nationale) que sur celui relatif, non à l'existence de boue ou mottes de terre sur la chaussée, point attesté par plusieurs témoins, mais au caractère de sécheresse ou d'humidité de ces amas

Un avis de mise en recouvrement (AMR) a été émis le 23 octobre 2006. 2.

rétroactivement la résidence habituelle de Cécilia chez le père, les rencontres mère-filles étant dites libres et ramené la contribution paternelle aux frais d'entretien et d'éducation de Charlène et Ambre

Abdoulaye X..., demeurant 19, rue du Pont Amar, 91080 Courcouronnes, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit de la société Paltsou

Vu la requête, enregistrée le 22 juillet 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Ammar X..., demeurant Ouléa- Askeur - Daïra de Taher, Wilaya de Jijel (Algérie) ; Mme X.

[Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Manal BEN AMAR de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de Versailles Nous, Michel-Henry PONSARD, président chargé de la mise en état, assisté

Amar, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit de : 1°) La société le Pacha, ayant son siège ... (9ème

HOTEL DE LA PORTE DE VINCENNES AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats - #P0184 représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie

Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 13 Octobre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 17/00480 APPELANTE S.A. [5] Représentée par Me Florence MONTERET AMAR

DU RECOURS ; QU'A CET EGARD C'EST PAR UNE APPRECIATION SOUVERAINE DE LA VALEUR ET DE LA PORTEE DES ELEMENTS DE PREUVE QUI LUI ETAIENT SOUMIS QU'IL A ESTIME QUE N'ETAIT PAS RAPPORTEE PAR LES EPOUX AMAR

X... est propriétaire d'un terrain sis à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), au lieu-dit Le Lagon-Bleu ; qu'entre ce terrain et la mer, il a aménagé un appontement, auquel il a amarré son bateau ; qu'au motif

le décret du 22 juillet 1977 et alors que, d'autre part, la cour d'appel, qui constate que l'obligation, imposée par ce texte, de la présence constante et effective d'un gardien à bord d'un navire amarré

cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - AMMAR