Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 ère Chambre
DTA_2403625_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403632_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ameline, première conseillère, les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, les observations de Me Carluis, représentant
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403944_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-82
25 février 2025
25 février 2025
activité professionnelle, de réaliser toute démarche, y compris de représentation d’intérêts, auprès : - de Monsieur Jean Castex, de Madame Élisabeth Borne, de Messieurs Gabriel Attal, Michel Barnier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300080_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 14 mars 2023, ainsi qu'un mémoire enregistré le 31 octobre 2024 qui n'a pas été communiqué, la commune de Mus, représentée par Me Barnier, conclut au rejet de la
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2602979_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2026, la société par actions simplifiées (SAS) EFIA, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés, statuant sur le
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-195058
9 juillet 2019
9 juillet 2019
A projectile fell in their yard and exploded in front of the entrance door, damaging both the house and the adjacent barn. Garik Ohanyan immediately moved the children out of the house.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0312DEC000235202
12 mars 2002
12 mars 2002
O’Boyle , Section Registrar , Having regard to the above application lodged on 5 November 2001, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Holding And Barnes Plc, is public limited
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100927_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
publique et en incluant les leurs, la préfète a commis une erreur d'appréciation ; - la préfète semble considérer que la situation serait pire si elle ordonnait la démolition des trois biens situés rue Barry
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61629bc7eaaf44d62f53e9d9
14 septembre 2012
14 septembre 2012
de la SOCOTEC Considérant que pour M [K] l'origine déterminante du glissement du 6 novembre 1995 se situe dans un 'terrassement important', 'le chantier de terrassement sur l'emprise du versant BARNIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0312DEC000235202
12 mars 2002
12 mars 2002
EN FAIT La requérante, Holding and Barnes PLC, est une société à responsabilité limitée créée en 1964 et dont le siège social se trouve à Canvey Island (Essex).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0708DEC002899595
8 juillet 1998
8 juillet 1998
; Application No. 28995/95 by Barry
Source officielle4e chambre
62833c595a52a8057d99196b
16 mai 2022
16 mai 2022
composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY
Source officiellePCP JCP ACR fond
66201395f05edb385fb2c6ad
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Victoire DE BARY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fatiha BOUGHLAM Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officielleVentes
668c2c15894f7f4d2e09f897
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Elle justifie que ce projet de commercialité du bien est attractif, l'agence immobilière lyonnaise BARNES ayant confirmé l'intérêt de deux clients attendant la confirmation de la commercialité pour se
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2308376_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 14 avril 2023 et le 4 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me de Bary, demande au tribunal de : 1°) condamner
Source officielle4e Chambre A
60368ceac317d22fcf3a15d3
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SARL ATOUT SOL Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP ROUSSEAU & ASSOCIES Me Christian BARRY Me Pierre LIBERAS
Source officielle1ère chambre
65aa28c7a34ad10008581b44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CNP ASSURANCES Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Véronique BARNIER à Me Michel CHOMIAC DE SAS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officielleJuge unique 7
DTA_2204766_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Barnier, greffière d'audience, M. B a lu son rapport et entendu les observations de M.
Source officiellePage 71 sur 144