Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
êt attaqué dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean X
61372583cd5801467741e643
7 décembre 1993
7 décembre 1993
mais aussi sur la démonstration d'une relation de causalité entre les manoeuvres et la remise ou sur le caractère déterminant de ces manoeuvres ; qu'en l'espèce, il apparaît que la direction deMonte-Carlo
Source officiellecr
61372645cd5801467742444b
5 janvier 2005
5 janvier 2005
qui l'a déclaré volé, et parmi les armes découvertes chez lui, figurant deux fusils à canon scié ; ( ... ) ; que compte tenu de la participation aux faits pour chacun des prévenus et de leur personnalité
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb34
7 novembre 1995
7 novembre 1995
X... devait piloter une voiture de course officielle de la société Citroën dans le cadre du rallye Paris-Dakar puis celui de Monte-Carlo, que la voiture pilotée par M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019309998
8 août 2008
8 août 2008
Article 4 : Le surplus des conclusions du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE BASSENS-CARBON-BLANC est rejeté.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00631_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Il résulte de l'instruction que la covisibilité entre le projet et l'église de Fléchin à partir du chemin de randonnée situé sur le plateau opposé au projet à proximité du parc de Carnoye, sachant que
Source officielleJurid. Premier Président
62c3d45f93e17a637920570a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
AGK AND CO [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Charles CROZE de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1700) S.A.S.U.
Source officielle7ème chambre
DTA_2000897_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
S'agissant de l'immeuble sis 173 rue Sadi Carnot à Béthune : 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f428
27 mars 2012
27 mars 2012
Pour autant, la société CITROEN n'a pas réglé à la société CAMPOY le solde du sur ce marché soit 39.361,55 euros.
Source officielleChambre 23 / Proxi référé
662a99e7c8a1343b8cd5f9a1
23 avril 2024
23 avril 2024
dont le siège social est Tour Ariane, 5 place de la pyramide, 92800 PUTEAUX représentée par Me Jeanine HALIMI, avocat au barreau des Hauts de Seine DÉFENDEUR : Monsieur [C] [B] [Z] 33 rue Sadi Carnot
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502472_20250821
21 août 2025
21 août 2025
A B et de Mme C, épouse B du logement qu'ils occupent, dans le cadre du dispositif d'hébergement pour les demandeurs d'asile situé au ARS HUDA, 57, rue Sadi Carnot à Maxéville (54320) ; 2°) au besoin
Source officielleCour d'Appel
République à Toulouse requérait l'ouverture d'une informationc/Mlle A
6253c8e3bd3db21cbdd868ae
15 avril 2003
15 avril 2003
PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Madame ESCLAPEZ Substitut Général ** ** ** VU l'information suivie contre : Mlle A Ayant pour avocats Me RAMONDENC, 61 Boulevard Carnot
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
Mme D et M. D déclarent ne pas vouloir poursuivre leur actionc/Eau de Paris
DCA_21PA04109_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
I C, ordonné des opérations d'expertise portant sur des désordres affectant les immeubles situés 3, 5 et 7 villa Sadi Carnot à Paris (20ème arrondissement) et désigné M. H en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2401416_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
L'EPFNA et la commune de Guéret ont signé le 15 avril 2024 une convention afin de réaliser un projet de requalification foncière de l'îlot Carnot situé en centre-ville de la commune de Guéret.
Source officielleCour d'Appel
Mars 2008c/Madame Z
6253caf4bd3db21cbdd8c850
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Marie-Rose, le 13 Mars 2008 contre SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000) SA CARBONNE SPORT (ENSEIGNE SPORT 2000), le 13 Mars 2008 contre Madame Z...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303501_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Carbon-Blanc sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303741_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Carbon-Blanc sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026068976
25 juin 2012
25 juin 2012
Article 3 : Les conclusions présentées par la société Le Carbone Lorraine au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellecr
6079a8eb9ba5988459c4f2f8
13 septembre 2006
13 septembre 2006
faits, commis jusqu'au 31 août 2000 et les a condamnés pénalement ; "aux motifs que "les emplois visés par la prévention concernent les postes occupés par Martine A..., Annie B..., José C... et Carole
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515084_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
B A du centre provisoire d'hébergement (CPH) géré par l'association Coallia situé, 14 impasse Carnot à Malakoff (92240) et hébergé en diffus par ce même CPH au 24 rue de Buzenval à Nanterre (92000) ;
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515085_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
A B du centre provisoire d'hébergement (CPH) géré par l'association Coallia, sise 14 impasse Carnot à Malakoff (92240) et hébergé en diffus par ce même CPH au 65 rue Racine à Montrouge (92120) ; 2°)
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