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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300021

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

d'isolation thermique sous le carrelage du rez-de-chaussée (non conformité à l'étude thermique consécutive à un défaut d'exécution du radier),- des défauts de finition des plafonds et le vrillage des chevrons

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300737

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

montant total de 6 180 euros TTC comprenant les prestations suivantes : - démontage d'une partie de la toiture, - démolition des génoises correspondantes, - pose et fourniture des éverites, chevrons

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL20056_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

constate de multiples auréoles révélant des infiltrations qu'il attribue au pan de toiture situé côté jardin qui, du fait de son mauvais état, notamment révélées par la présence de moisissures sur les chevrons

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE01323_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

de consentement éclairé par lequel elle a attesté avoir été informée " du bénéfice qu'elle pouvait attendre de l'intervention chirurgicale suivante et des actes médicaux liés à cette intervention : chevron

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04739_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

société apporte d'éléments permettant de remettre en cause ces éléments techniques, que la concentration que l'on peut demander à un pilote stagiaire n'étant pas la même que celle demandée à un pilote chevronné

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202423_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

mission de direction de l'exécution des travaux, n'a pas vérifié la bonne réalisation de la couverture des panneaux et de ses composants, en particulier l'évacuation des eaux de ruissèlement en bout de chevron

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106536_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Elle porte des chevrons du toit ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1109DEC006116400

Admin. suprême

9 novembre 2004

9 novembre 2004

parieurs gagnants, une deuxième part, d'environ 15 % revient au monde des courses et, presque totalement, aux sociétés de courses, qui l'utilisent pour organiser les courses et pour améliorer la race chevaline

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301107_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 avril et le 5 juin 2023, la société SNCF Gares et Connexions et la société Retail et Connexions, représentées par Me Chavalon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2300723_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2023, les sociétés SNCF Gares et Connexions et Retail et Connexions, représentées par Me Chavalon, demandent au juge des référés,

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69170ab1e097417ee1befc23

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

postulant, membre de la SELARL GARNIER-SANTI ISABELLE, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCEet plaidant à l’audience par Me Laurence USSEGLIO, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY CHEVASSON

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fda2bdce30e5670de2f3f4d

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

DÉCLARATION DE SAISINE Monsieur [A] [J] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Madame [E] [H] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Elisabeth Chevanne

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

BIGANZOLI 1966 Saluggia Paolo BOCCAZZI 1966 Volpiano Adriana CALÒ 1964 Santena Giuseppe CAMPISI 1966 Torino Dario CERNECCA 1966 Rivalta Di Torino Mario CERNIGLIARO 1960 Leini Michele CERVIERE 1965 Chivasso

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

634113a358bc223e2e3f08c6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

De plus, vous écartez des professionnels chevronnés présents pour vous adonner à des actes totalement inadmissibles.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19540cdc6046d47ed61c6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[C] sur une partie de la couverture (pose sans respect des règles de l'art et sans bon sens, absence de remplacement des voliges et chevrons dégradés, masqués par un isolant), ainsi que dans un défaut

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d04605cdc6046d4709c7d6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Monsieur [H] [X] pris en sa qualité de Président bénévole du Conseil syndical de la résidence “[Adresse 9]” à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 9] représenté par Me Caroline COLLOMB, de la SCP CHEVASSUS-COLLOMB

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002288593

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

En effet, le déroulement des faits montre à la fois une opération très bien préparée et le travail d'une équipe chevronnée.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68e1ff1199233eb734b985c1

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Z] a été formé pour réaliser les travaux en clientèle et a également été accompagné pendant plusieurs semaines par des techniciens chevronnés dans le métier », force est de constater qu'il ne précise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c29f01612d969defe9d

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ils concernant notamment les chantiers suivants: 1.Qualité de travail sur vos interventions Mr [M], chantier du 26/04/2019- traitement curatif grosses pièces et chevrons [...] M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66235acbaec0e60008fe99a1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

contrat, l'isolation de la toiture réalisée par la SARL ISOLATION FRANCE PROFESSIONNEL est composée de deux couches de fibre bois de 120 mm entrecroisées et contenues par des rails métalliques tenus aux chevrons

Source officielle