CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

134 044 résultats pour « Dominique AI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722c3cd580146774012fe

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

par Mme Nicole X... ,née Migot, demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 19 septembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit de la Banque Saint-Dominique

Source officielle

Page 71 sur 6703

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110626

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Dominique X... et D'AVOIR débouté Mme A...

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449068.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460954.20221117

Admin. suprême

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65b4af287ef77d000880b4f7

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Dans ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 26 août 2022, la société Dominique Bon demande à la cour de : - recevoir la société Dominique Bon en ses demandes, fins et conclusions

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f251

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

Dominique, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 5 mars 1997, qui, après relaxe de Patricia A... du chef de recel d'abus de confiance, l'a débouté de sa demande

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fdd2

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 11 août 1993, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et contraventions à la réglementation concernant

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f6c

Cassation

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Dominique, - X... Pierre, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9304b

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Dominique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae9

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 05100 Décision déférée à la Cour : jugement du 11 Janvier 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 09963 APPELANTE Madame Dominique

Source officielle
CC

cr

61372642cd58014677424311

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

Dominique, - X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01060

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Dominique X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008007641

Admin. suprême

27 février 1998

27 février 1998

Dominique X..., Mme Carmala Y..., Mme Sabine XW..., M. Jean-Claude P..., M. B..., Mme Brigitte S..., Mme Catherine M..., M. Pascal T..., M. José I..., M. Dominique R..., M. Patrice Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea4

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Madame Dominique Y... épouse X... c / Monsieur Pierre Z... Madame Suzy A... épouse Z... Madame Cécile Z...

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2013:PL00606

Cassation

15 février 2013

15 février 2013

X... ; que celui-ci et la société Docteur Dominique X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdca329c3181d073cfa9f6c

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Dominique X... [...]

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301249

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Didier X... et Mme Dominique Y... à la requête des consorts E...                 

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100527

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

enfants, la démonstration d'un élément intentionnel tenant à la volonté réciproque des époux de reprise réelle d'une vie partagée en commun ; qu'en l'espèce, cette volonté fait défaut de la part de Dominique

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f29fd0cdc6046d4706c80d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Christian LAPLANE assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4048fcdc6046d4787945d

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A] Madame [Z] [P] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Maître [T] [X] SAS BARAKREP [Adresse 3] [Localité 2] Maître [N] [O] Monsieur [V] [A] Madame [Z] [P] Débats à l'audience du 22/01/2025 Nous, Dominique

Source officielle