Il ressort de l'arrêté portant ouverture de l'enquête publique du 24 mai 2012 que le périmètre de l'enquête publique visait les communes d'Aix-en-Provence, de Bouc-Bel-Air, de Fuveau, de Gardanne et de

the surroundings of public buildings and residential houses in the village came from rockets launched by “Grad” and “Uragan” multiple rocket launchers as well as from artillery shells and an artillery fuze

    Le requérant, incarcéré à la prison de Chalkida du 27 février au 10   novembre 2003, allègue qu'il fut, en tant que non-fumeur, exposé au tabagisme passif.

Mme [B] redevient confuse, les menaces d'enregistrements sont réitérées, l'élève fait preuve de fureur et de colère.

Pendant sa privation de liberté, il a été contraint de partager une cellule sans éclairage ni ventilation suffisants, avec onze autres détenus, tous fumeurs, et de subir des conditions d’hygiène déplorables

Elle précise en outre le caractère « non fumeur » du véhicule.

En l'espèce, la lettre de licenciement du 15 novembre 2018 fait état d'un 'contexte économique dégradé' , dans lequel 'les fumeurs adultes cherchent à réduire leurs dépenses liées au tabac', des 'hausses

[E] a eu des propos virulents ou insultants et d'ailleurs le contenu démontre que la fureur de M. [D] envers M. [E] est en lien avec cette critique.

fait état également d'une scène survenue en octobre 2015, à l'arrière d'une voiture, pendant laquelle, elle a subi l'extrême mauvaise humeur de l'acteur, lequel a manifesté de l'impatience et de la fureur

Ces nouveaux occupants sont fumeurs et Mme [G] [B], qui ne fume pas, a indiqué sentir de fortes odeurs de cigarettes dans son appartement. Mme [G] [B] a fait part de ce désagrément à M.

proposition d'organisation des temps de pause par secteur, mettant à disposition de l'ensemble des salariés un local de pause avec une sortie directe sur l'extérieur comportant bancs et cendriers pour les fumeurs

X... précisément le 25 novembre 2005, ou " avec fureur " il lui a annoncé " qu'il avait perdu les 140. 000 € de la promesse de vente de l'appartement... et qu'il voulait que celle-ci (Mme Y...) s'engage

G, âgé de soixante-et-un ans au moment des devis dentaires produits et fumeur actif depuis de longues années, seraient dus au grincement de dents du requérant durant son sommeil, dont l'intéressé n'a d'ailleurs

L'implantation des éoliennes recoupe des fuseaux de passage de milans royaux de sorte que le risque a été qualifié de modéré avant prise en compte des mesures d'évitement et de réduction.

La destination des lieux est l'activité de « vente d'articles pour fumeurs, vente de bibelots, abat-jour, bijouterie fantaisie, articles de [Localité 1], décoration à l'exclusion de la cristallerie, galerie

ans du fait de l'accomplissement de travaux limitativement énumérés par le tableau n° 30 Bis étant ainsi établie, la société [6] [Localité 3] n'est pas fondée à invoquer le fait que le salarié était fumeur

chaussures, chapellerie, foulards, épinglettes, badges ornementaux, jeux, jouets, articles de sport, confiseries, pains, pâtisserie, maïs grillé, éclaté, glaces alimentaires, briquets, cendriers pour fumeurs

impérativement avant 18 heures, et ce en dépit du fait que je n'ai jamais pris, en sus, les 20 minutes légales de pause après 6 heures de travail continues, étant précisé au demeurant que n'étant pas fumeuse