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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

669aaeb130bd4f0c3f6b301b

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[C], lui a alors prescrit de la LEVOFLOXACINE ALMUS 500, 1 comprimé 2 fois par jour, de la cortisone (PREDNISOLONE 20 mg : 2,5 comprimés le matin pendant 4 jours), du paracétamol et un protecteur gastrique

Source officielle

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TJ

Première Chambre

67eee64eb848dd6814c62bb1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

bénéfice clinique, dernière cure reçue la semaine dernière Problématique d’occlusion sur carcinose péritonéale, vomissements répétés depuis la semaine dernière, nécessitant la mise en place d’une sonde gastrique

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39b8303a1b38839f7c87

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

manoeuvre de Sellick', consistant à terminer la manoeuvre d'intubation orotrachéale par une compression antéro-postérieure de l'anneau cricoïdien destinée à empêcher la régurgitation passive du contenu gastrique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202173

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

(difficultés à se mouvoir, cruralgie, spasticité de tout le corps, engourdissement des bras, des jambes et des mains jusqu'à une paresthésie partielle, céphalées, douleurs au ganglion cervical et gastriques

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60368672213e6529a790a325

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

] [Adresse 2] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Dominique JOLY, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SASU MONTABERT [Adresse 1] [Adresse 4] représentée par Me André GAST

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0125JUD005367200

Admin. suprême

25 janvier 2005

25 janvier 2005

Furthermore, while Article 6 requires that judicial proceedings be conducted expeditiously, it also lays emphasis on the more general principle of the proper administration of justice (see, for example, Gast

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202689_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Le SCoT a ainsi identifié comme villages et agglomérations, les bourgs de Mimizan, Sainte-Eulalie-en-Born, Gastes, Parentis-en-Born, Biscarrosse, Sanguinet et les agglomérations des bourgs littoraux de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61632f5214ec5f96a7da0940

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

LA POSTE pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 6] représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Stéphanie LEBON de la SCP REBUT-DELANOE BOULLOT-GAST

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CA

Chambre Sociale

61637739f6919f4eda2c38be

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

16 Février 2010 APPELANT : Monsieur [N] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP SAUL-GUIBERT PRANDINI GABRIELE LENUZZA (avocats au barreau de GRENOBLE) substitué par ME Olivia GAST

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TA

1ère chambre

DTA_2108886_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

nombreux examens pour la plupart non concluants, s'agissant notamment de suspicions d'un syndrome de Goujerot-Sjögren, d'une hépatite auto-immune ou d'une maladie cœliaque, en lien avec une expression gastrique

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01740_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

confidentiel destiné au collège des médecins, obtenu par mesure d'instruction auprès de l'OFII, que le collège était informé des troubles de la déglutition dont souffrait C, justifiant sa nutrition par sonde gastrique

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TA

1ère Chambre

DTA_2202579_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

cet échec du test programmé a eu un impact sur la situation commerciale de la société Spi Pharma, et notamment son positionnement comme fabricant de principes actifs sur le marché des antiacides gastriques

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202127_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Il ressort des pièces produites par Mme A, que cette dernière souffre d'une lésion gastrique pour laquelle elle doit être prochainement opérée.

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TA

JU-6 semaines

DTA_2203354_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

Si Mme B soutient qu'elle souffre d'un cancer gastrique et que son état de santé s'oppose à ce qu'elle puisse faire l'objet d'une obligation de quitter le territoire, il ne ressort toutefois pas des pièces

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2122082_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Elle a bénéficié d'une chirurgie bariatrique par la pose d'un bypass gastrique le 26 novembre 2008.

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TA

7ème Chambre

DTA_2115307_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

A... ainsi que le liquide gastrique de l’enfant ont été testé positifs au streptocoque A.

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TA

4ème Chambre

DTA_2206173_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

particulier que, le 24 juillet 2018, elle a fait l'objet d'une plainte de la part d'un patient en raison de son attitude et de sa prise en charge relative au positionnement et à la fixation d'une sonde naso-gastrique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000116_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'intéressé bénéficie ensuite d'un traitement antisécrétoire gastrique par voie intraveineuse à 10h36, et doit de nouveau patienter jusqu'à 12 heures, soit pendant plus de 8 heures, pour que l'échographie

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TA

5ème Chambre

DTA_2102239_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

D'autre part, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que la prescription d'inhibiteurs de la pompe à protons, qui sont des médicaments utilisés pour réduire la sécrétion acide gastrique

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TA

2ème Chambre

DTA_2000631_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Dans les suites de la pose d'un anneau gastrique, en mars 2005 et de la réalisation d'une gastrectomie en septembre 2006, une intervention de duodénal switch a été réalisée le 22 avril 2008 au sein du

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