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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
653b59c7502b828318c4e62f
26 octobre 2023
[K] à la présidence de la société en 2016) qui se sont exacerbées en 2016 les qualifiant d'houleuses en fin d'année 2016, un nouveau supérieur hiérarchique en la personne de [V] [E], une nouvelle définition
Cour d'Appel
Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y
6253cd19bd3db21cbdd92405
20 mai 2015
barreau de BORDEAUX, SA FONCIA GAIRIN CALVO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 9 allée des conviviales-33692 MERIGNAC, représentée par Maître Houssam
ELOIGNEMENT
DTA_2514979_20251202
2 décembre 2025
agissant du volet pénal du dossier, le requérant a bien été interpellé pour des faits de violence conjugales avérés à l’encontre de Mme E... avec laquelle il entretient une relation extra-conjugale houleuse
1ère chambre
DTA_2300852_20250610
10 juin 2025
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C D est propriétaire d'une immeuble situé 65-67 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à B.
DTA_2301031_20250513
13 mai 2025
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301032_20250513
DTA_2301095_20250318
18 mars 2025
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300297_20250610
DTA_2300298_20250610
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10196
14 février 2018
le contenu des témoignages la réunion de service 8 juillet 2014 à laquelle Monsieur Y... et le directeur de la FONDATION HOPALE ont participé en compagnie de médecins et de cadres infirmiers a été houleuse
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00352
6 mars 2019
rompant la communication depuis lors. » ; le docteur G... a été amenée à rédiger dans les formes de l'article 202 une attestation dans laquelle elle écrit : « Au cours de cette réunion extrêmement houleuse
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10126
6 février 2019
I... de laquelle il ressort qu'elle a eu un échange houleux le 12 mars 2015 avec Mme Y... à laquelle elle demandait des explications sur un changement d'organisation du travail survenu pendant ses congés
6e Chambre C
6032a5fbed78511e009534b1
14 décembre 2017
Les termes des plaintes alors déposées par [D] [C] , permettent de se convaincre que les faits sont circonscrits dans le temps, et commis dans le contexte d'une séparation houleuse.
Pôle 6 - Chambre 13
5fd9bd59824c11b3b347fd44
29 novembre 2019
incursion des cadres de l'entreprise à une réunion à laquelle ils n'étaient pas conviés en date du 19 mars 2010, que seule était retenue en présence de témoins, une discussion pouvant être qualifiée de 'houleuse
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10807
12 juillet 2017
Y... a majoré de plusieurs heures des temps de traj et (déplacements en novembre 2003 vers Romans, La Houssaye en Brie, Lagny sur Marne) ; que l'employeur conteste le caractère professionnel de certains
DTA_2201858_20250318
Reconduite à la frontière
DTA_2300756_20230504
4 mai 2023
Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.
Chambre Sociale
616258eea2370d151415abc2
30 mai 2013
d'être établi de manière certaine ; ainsi : * si l'employeur produit plusieurs attestations qui l'affirment, Monsieur [X] [J] pour sa part en produit deux, de clients qui évoquent une 'discussion houleuse
Chambre sociale
6163bf1b3aeb4b683cf412d5
16 septembre 2010
de PAU Madame [X] [E] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître DAUGA, avocat au barreau de DAX Ayant comme avoué Maître LONGIN, avoué au barreau de PAU INTIMEE : SCEA D'HOURSOLLE
17e chambre
615e0de6c25a97f0381f5038
7 mai 2014
ainsi qu'une attestation de Mme [M] déclarant avoir été formée par elle et le planning de celle-ci faisant apparaître plusieurs créneaux de formation ; Qu'elle déplore également les conditions houleuses
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