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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59c7502b828318c4e62f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[K] à la présidence de la société en 2016) qui se sont exacerbées en 2016 les qualifiant d'houleuses en fin d'année 2016, un nouveau supérieur hiérarchique en la personne de [V] [E], une nouvelle définition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y

6253cd19bd3db21cbdd92405

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

barreau de BORDEAUX, SA FONCIA GAIRIN CALVO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 9 allée des conviviales-33692 MERIGNAC, représentée par Maître Houssam

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2514979_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

agissant du volet pénal du dossier, le requérant a bien été interpellé pour des faits de violence conjugales avérés à l’encontre de Mme E... avec laquelle il entretient une relation extra-conjugale houleuse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300852_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C D est propriétaire d'une immeuble situé 65-67 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301031_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301032_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301095_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300297_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C D est propriétaire d'une immeuble situé 65-67 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300298_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C D est propriétaire d'une immeuble situé 65-67 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à B.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10196

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

le contenu des témoignages la réunion de service 8 juillet 2014 à laquelle Monsieur Y... et le directeur de la FONDATION HOPALE ont participé en compagnie de médecins et de cadres infirmiers a été houleuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00352

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

rompant la communication depuis lors. » ; le docteur G... a été amenée à rédiger dans les formes de l'article 202 une attestation dans laquelle elle écrit : « Au cours de cette réunion extrêmement houleuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10126

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

I... de laquelle il ressort qu'elle a eu un échange houleux le 12 mars 2015 avec Mme Y... à laquelle elle demandait des explications sur un changement d'organisation du travail survenu pendant ses congés

Source officielle
CA

6e Chambre C

6032a5fbed78511e009534b1

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Les termes des plaintes alors déposées par [D] [C] , permettent de se convaincre que les faits sont circonscrits dans le temps, et commis dans le contexte d'une séparation houleuse.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9bd59824c11b3b347fd44

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

incursion des cadres de l'entreprise à une réunion à laquelle ils n'étaient pas conviés en date du 19 mars 2010, que seule était retenue en présence de témoins, une discussion pouvant être qualifiée de 'houleuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10807

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Y... a majoré de plusieurs heures des temps de traj et (déplacements en novembre 2003 vers Romans, La Houssaye en Brie, Lagny sur Marne) ; que l'employeur conteste le caractère professionnel de certains

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201858_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300756_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616258eea2370d151415abc2

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

d'être établi de manière certaine ; ainsi : * si l'employeur produit plusieurs attestations qui l'affirment, Monsieur [X] [J] pour sa part en produit deux, de clients qui évoquent une 'discussion houleuse

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163bf1b3aeb4b683cf412d5

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

de PAU Madame [X] [E] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Maître DAUGA, avocat au barreau de DAX Ayant comme avoué Maître LONGIN, avoué au barreau de PAU INTIMEE : SCEA D'HOURSOLLE

Source officielle
CA

17e chambre

615e0de6c25a97f0381f5038

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

ainsi qu'une attestation de Mme [M] déclarant avoir été formée par elle et le planning de celle-ci faisant apparaître plusieurs créneaux de formation ; Qu'elle déplore également les conditions houleuses

Source officielle

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