sur l'autre branche du moyen : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a fixé le préjudice économique de Mme X... à la somme de 97 570 euros et le préjudice économique des enfants Florent et Victoria

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre, Assistée de Victoria

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Ordonnance du 05/01/2026 Entre : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 1] Représentée par Me Victoria CABAYÉ,

PERIGUEUX, contre le jugement dudit tribunal, en date du 23 novembre 2004, qui, pour violation d'une interdiction ou manquement à une obligation édictée par décret ou arrêté de police, a condamné Victoria

dossier 221051 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria

toque : B0810 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911-1 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria

° du dossier 2023319 Intimé : Monsieur [B] [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Victoria

DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente Assistée de Victoria

C A B, représenté par la SELARLU Victoria Ferrero Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 avril 2025 par laquelle le préfet de la Seine-Maritime a refusé d'abroger l'arrêté du 7

. ; 2°) Madame B., née Josette, Victoria L., demeurant tous deux à Cournon (Puy-de-Dôme) 1, rue des Peupliers, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre

d'ASSURANCE MALADIE d'AQUITAINE, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lot-et-Garonne, au profit de Madame Victoria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Victoria, Colette, Jacqueline X..., épouse Y..., en cassation d'un

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bladon lines travel limited, société à responsabilité limitée, société de droit anglais, dont le siège est Queen Victoria

B soutient qu'il a travaillé au sein de l'hôtel Victoria durant les années 2015 et 2016 avec un véhicule qu'il a entretenu à ses frais et que les documents versés font état du kilométrage effectué et des

Abdoul, Younousse, Youssouf, Ismael, Adam et Bachir Y... (les consorts Y...), associés de la même société, ainsi que la société civile professionnelle Adolfini-Smadja, Ragot-Samy, E..., Z...

Les sociétés de droit allemand : Victoria Versicherung AG, R+V Allgemeine Versicherung AG, Gothaer Versicherung AG et Oskar Schunks KG sont intervenues pour assurer l'activité de la S.A.

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Frédérico, - la société Ranieri, civilement responsable, - la compagnie d'assurances " Vittoria Assicurazioni ", contre un arrêt de la Cour d'appel de Montpellier, Chambre correctionnelle, en date