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1 607 résultats pour « Lapeyrère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00756

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

société Clerget, dont le siège est [Adresse 3], 16°/ la société Domjeux, dont le siège est [Adresse 53], 17°/ la société Nouvelle Gendron, dont le siège est [Adresse 16], 18°/ la société Lapierre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e427075782d5f06120af4

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6901b120748a422ad9540407

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Octobre 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f139cdc6046d4720a918

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152511adae0daca53313

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd872b016c5c114f813b0e2

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

substituant Me Eric DASSAS de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE sis [Adresse 2]) représenté par son syndic, la SAS ORALIA LAPIERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad88bcdc6046d47c0e8d8

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de GRASSE Intervenante Volontaire ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, conseiller de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efe919c07170de10e47fca

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire CHU Lapeyronie, centre de consultations pathologies prof.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12ae0cdc6046d47e17c11

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

628490a8498a54057d102fce

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

En conséquence le compte rendu de chantier du 5 juillet 2018 énonce que le retard sera rattrapé fin juillet et que les dates d'intervention des entreprises LESCA, NASSIET et LAPEGUE ont été modifiées sans

Source officielle
CA

1re chambre civile

6881bec253f7f060d28c7953

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Monsieur [N] [Y] s'est présenté le 4 juillet 2025 au CHU de [Localité 2] aux urgences psychiatriques Lapeyronie accompagné de sa mère Mme [S] [H] .

Source officielle
CA

Chambre 1-1

689c1e8a21a9b237fdb6fd5c

Appel

12 août 2025

12 août 2025

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3ce523525b14ffdab4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

APPELANTE : Madame [J] [N] née le 27 Février 1980 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 4] Ayant pour avocat plaidant Me Raphaël CHEKROUN de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dceb98137c174785b8d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[Z] [U], alors propriétaire, représenté par l'agence LAPIERRE DES DEUX RIVES. M. [Z] [U] est décédé le 24 janvier 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504625_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

B..., exerçant 371 avenue Doyen Gaston Giraud, Hôpital Lapeyronie, Service chirurgie de la Main – membre Sup à Montpellier Cedex 5 (34295) est désigné(e) en qualité d’expert.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301312_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

A, propriétaire d'une maison située au 38 route de La Châtre à Ladapeyre (Creuse), a déposé, sur le site " maprimerenov.gouv.fr ", un dossier de demande de prime de transition énergétique pour l'installation

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b126cdc6046d474a3dad

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANFINANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Raphaël CHEKROUN, substitué par Maître Marion FRANCOIS de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocats au barreau de LA ROCHELLEROCHEFORT

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e06cdc6046d47464da0

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2214815_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il ressort également des pièces du dossier qu'il a bénéficié d'une prise en charge médicale pour le traitement d'une hypertrophie de la prostate, compliquée d'une maladie de Lapeyronie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e7

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

audience publique le 21 Février 2008, devant Monsieur Patrick BOINOT, qui a retenu l'affaire en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle

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