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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
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ECLI:FR:CCASS:2021:CO00756
10 novembre 2021
société Clerget, dont le siège est [Adresse 3], 16°/ la société Domjeux, dont le siège est [Adresse 53], 17°/ la société Nouvelle Gendron, dont le siège est [Adresse 16], 18°/ la société Lapierre
Chambre 1-1
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6 janvier 2026
la cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE
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28 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Octobre 2025.
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20 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2026.
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2 juillet 2025
Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE
2ème CHAMBRE CIVILE
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10 décembre 2020
substituant Me Eric DASSAS de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE sis [Adresse 2]) représenté par son syndic, la SAS ORALIA LAPIERRE
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5 mai 2026
de GRASSE Intervenante Volontaire ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD, conseiller de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE
CTX PROTECTION SOCIALE
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2 octobre 2025
Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire CHU Lapeyronie, centre de consultations pathologies prof.
Trib. de Commerce
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10 janvier 2025
JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE
2ème CH - Section 1
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17 mai 2022
En conséquence le compte rendu de chantier du 5 juillet 2018 énonce que le retard sera rattrapé fin juillet et que les dates d'intervention des entreprises LESCA, NASSIET et LAPEGUE ont été modifiées sans
1re chambre civile
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23 juillet 2025
Monsieur [N] [Y] s'est présenté le 4 juillet 2025 au CHU de [Localité 2] aux urgences psychiatriques Lapeyronie accompagné de sa mère Mme [S] [H] .
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12 août 2025
Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025.
2ème Chambre
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8 avril 2025
APPELANTE : Madame [J] [N] née le 27 Février 1980 à [Localité 7] [Adresse 4] [Adresse 4] Ayant pour avocat plaidant Me Raphaël CHEKROUN de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocat au barreau
PPP Contentieux général
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15 janvier 2024
[Z] [U], alors propriétaire, représenté par l'agence LAPIERRE DES DEUX RIVES. M. [Z] [U] est décédé le 24 janvier 2021.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504625_20260323
23 mars 2026
B..., exerçant 371 avenue Doyen Gaston Giraud, Hôpital Lapeyronie, Service chirurgie de la Main – membre Sup à Montpellier Cedex 5 (34295) est désigné(e) en qualité d’expert.
2ème chambre
DTA_2301312_20250522
22 mai 2025
A, propriétaire d'une maison située au 38 route de La Châtre à Ladapeyre (Creuse), a déposé, sur le site " maprimerenov.gouv.fr ", un dossier de demande de prime de transition énergétique pour l'installation
JERICHO CIVIL
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18 mai 2026
FRANFINANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Raphaël CHEKROUN, substitué par Maître Marion FRANCOIS de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocats au barreau de LA ROCHELLEROCHEFORT
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19 mai 2026
avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Catherine OUVREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE
5e Section - 3e Chambre
DTA_2214815_20220928
28 septembre 2022
Il ressort également des pièces du dossier qu'il a bénéficié d'une prise en charge médicale pour le traitement d'une hypertrophie de la prostate, compliquée d'une maladie de Lapeyronie.
Cour d'Appel
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3 juillet 2008
audience publique le 21 Février 2008, devant Monsieur Patrick BOINOT, qui a retenu l'affaire en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE
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