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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_1908303_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2205160_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - et les observations de Me Bertin représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404804_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404942_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Luneau, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles R. 776-13-1 et suivants, R. 776-15, R.777-1 et suivants,
Source officielleChambre Sociale
62c7cb17cb8dca058e3e7f4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[V] [J] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me David ALVES DA COSTA de la SELARL DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : SAS PLASTIQUES ET TISSAGES DE LUNERAY
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007625601
9 décembre 1988
9 décembre 1988
X... a exploité à titre individuel, dans deux magasins distincts mais situés à proximité l'un de l'autre, un commerce d'articles d'horlogerie, bijouterie et lunetterie, d'une part, et un commerce d'articles
Source officielleciv2
6137216ecd580146773f3b26
19 juin 1991
19 juin 1991
. ; que la police a constaté que la voiture de Y... était endommagée à l'avant gauche, notamment sur le parebrise et le montant gauche de celui-ci ; que les lunettes de M.
Source officielle2èCh Cabinet 2
69abb022cdc6046d47cbe315
6 janvier 2026
6 janvier 2026
quantum, modalités d'indexation et de paiement, avec intermédiation financière) ; DIT qu'en outre, les frais exceptionnels de l'enfant (frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, d'ophtalmie et de lunetterie
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6686e8a3e74459e0c7ed2795
12 janvier 2024
12 janvier 2024
MES LUNETTES ET MOI MME [N] [O], dont le siège social est sis [Adresse 1] Assistée par Maître Katia BENCHETRIT de la SCP BENCHETRIT FRAYSSINHES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0239 COMPOSITION
Source officielle2èCh Cabinet 2
687a91bb6d3730576e93cb87
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sera notifiée aux parties par lettre recommandée avec accusé de réception ; DIT qu'en outre, les frais exceptionnels de l'enfant (frais médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques, d'ophtalmie et de lunetterie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65376128974d258318455223
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Il l'a pris comme un bouc émissaire,, l'a frappé et lui a cassé les lunettes. Il conteste être délirant et se plaint de n'avoir obtenu aucune permission en deux mois.
Source officiellePremière Présidence
6614da4e28647600086a911f
8 avril 2024
8 avril 2024
Pour le reste, cette dernière ne lui aurait été d'aucune aide, et l'aurait même ridiculisée le 28 février 2023 en riant d'avoir oublié ses lunettes et en ne parvenant pas à lire le nom des parties.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303937_20260224
24 février 2026
24 février 2026
opération du vestiaire établi le 16 septembre 2024, à savoir : l’oreiller, la télévision, les timbres, les couverts, la couette, la couverture, les tableaux, les packs d’eau, les jeux vidéo et les lunettes
Source officiellemagistrat LAFAY
DTA_2304605_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
(452 €); Elle soutient que : - ses charges de logement ont augmenté avec l'internat de sa fille, qui a repris ses études, en plus du sien, et elle a dû faire faire face à des frais imprévus de lunettes
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2300917_20260218
18 février 2026
18 février 2026
résultat d’un examen ophtalmologique et deux certificats médicaux établis en 2021, dont il ressort qu’il est atteint d’une forte myopie bilatérale, avec une vision basse malgré la correction optique avec lunettes
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303138_20230821
21 août 2023
21 août 2023
titre de l'année précédente ; - son état de santé, en particulier ses troubles visuels ayant nécessité une opération chirurgicale bilatérale et impliquant le port de lentilles rigides en plus de lunettes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110092
7 février 2018
7 février 2018
réparation, à savoir : - en octobre 2008 : remplacement du démarreur (à la charge du client), remplacement du tableau de bord (à la charge du garage), - en décembre 2008 : réfection de l'étanchéité de la lunette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200491
31 mars 2016
31 mars 2016
En l'absence de toute formation à la sécurité de la victime, ainsi qu'en l'absence des lunettes de protection, la faute inexcusable sera confirmée à l'encontre de la société HKGK Construction ainsi que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200507
28 mars 2013
28 mars 2013
avec les parties ; qu'il déclare venir " depuis de nombreuses années (2004), au critérium et attester que les coureurs viennent avec le propre équipement de leur équipe, avec leurs vélo, maillot, lunettes
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000039357601
8 novembre 2019
8 novembre 2019
Afghanistan, une activité de " marchand/fournisseur " auprès des différents camps militaires de Warehouse, Tora Surobi ou Naghio, afin d'assurer un approvisionnement en besoins dits " courants " tels que " lunettes
Source officiellePage 71 sur 153