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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-8
6312eef82e6a8e4f13ca615f
3 août 2022
3 août 2022
Maître [K] [P] agissant es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS AZUR SOLUTION ENERGIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au siège Représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-1
64ae4666a1775905dba3ba1d
11 juillet 2023
11 juillet 2023
DBVB-V-B7D-BEXAO le Directeur Départemental des Finances Publiques du Var C/ [Y] [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-1
68676bd2fdaf41a8356be5f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Nathalie MARCHESSEAU Me Joseph MAGNAN Me Capucine VAN ROBAYS Me Olivia
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e608
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024
Source officielleChambre 1-2
65449cb1c71a6a83181c8c4a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel CARLES Me Joseph MAGNAN Me Patrick-Marc LE DONNE Décision déférée à la Cour :
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507976_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot, présidente-rapporteur, - et les observations de Me Magnan, représentante de Mme C...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501528_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent l’internat de l’établissement public local de Limoges et du Nord de la Haute-Vienne, site de Magnac
Source officielle1re Chambre A
61625c8ad64a6b1f5148765f
4 février 2014
4 février 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 FEVRIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/06996 [W] [G] SARL CAP SUD C/ SCI STANLODIE Grosse délivrée le : à :ME MAGNAN
Source officielle4e Chambre A
616361d2c983b818eb76d320
25 mars 2011
25 mars 2011
MAGNAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 18 février 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 07/11981.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf65
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Grosse délivrée à : MAGNAN ST FERREOL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 17 Novembre 2005 enregistré au répertoire général sous
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d02b
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP BLANC réf 076066 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la Mise en État près le Tribunal de Grande Instance de NICE en date
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401207_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
soutient que : - elle est bien fondée à rechercher la responsabilité sans faute de la commune de Mouans Sartoux en sa qualité de tiers ; elle a chuté le 8 septembre 2023 alors qu’elle marchait rue des Magnans
Source officiellesoc
613723c2cd5801467740dc69
17 octobre 2001
17 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manares-Covett, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667
28 septembre 2016
28 septembre 2016
la salariée citant l'exemple d'un raccrochage au nez de la salariée qui demandait son aide dans un dossier ; que ces éléments ne sont pas assez précis pour permettre d'apprécier si les remarques du manager
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02530
22 novembre 2017
22 novembre 2017
inopérants, la cour d'appel a violé les articles L. 1152-1, L. 1152-4, L. 1154-1, L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail ; 2°/ que caractérisent un harcèlement moral les méthodes de gestion ou de management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00402
21 mars 2018
21 mars 2018
de représentant de section syndicale, le tribunal a retenu que son contrat de travail prévoit que le salarié occupe la fonction de directeur d'agence et que ses attributions sont notamment « (...) manager
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02497
30 novembre 2017
30 novembre 2017
conclusions d'appel que le prêt de 6 millions d'euros avait été consenti par le groupe UBM au groupe Profession Santé, lors de la constitution de ce dernier dans le cadre d'un dispositif de LMBO, par les managers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00226
14 février 2018
14 février 2018
dans le cadre des périodes d'inter-contrats que lors de ses affectations sur missions, - un manque crucial d'autonomie et une insuffisance de résultats, - une non application des instructions du management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00431
27 mai 2020
27 mai 2020
aucun des moyens de défense du salarié, notamment relatifs à l'absence de harcèlement moral exercé à l'encontre de ces deux salariées, au caractère prétendument agressif et peu respectueux de son management
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01927
20 septembre 2017
20 septembre 2017
d'autre part, que cette délégation nationale était un organe de représentation collective au niveau national, laquelle avait pour rôle de porter auprès de la direction générale les préoccupations du management
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MAGNALDI, Marius, MAGNALDI
23/06/2026
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Magnaldi, Alyssa
02/03/2026
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MAGNALDI, Laurent
28/02/2026
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SELAS Maîtres Pauline MAGNALDI Michaël BARTOLINI et Claude CASANOVA
17/02/2026
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EURL MAGNALDI
06/11/2025
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