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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
65376123974d2583184551ca
23 octobre 2023
23 octobre 2023
La société Master Ascenceurs ne s'est pas présentée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106940_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
B dans son cursus et du nombre de places limitées dans le master 2 demandé.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506649_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Finance, en première année de master Contrôle de gestion et audit organisationnel et en première année de master Comptabilité, contrôle, audit, ensemble la décision du 25 juin 2025 portant rejet de son
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01333_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
A a en outre contribué à son préjudice en s'inscrivant à un seul master ; - M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
600fed87410f169cd63eb04f
20 janvier 2021
20 janvier 2021
[D] du surplus de ses demandes Débouté la Société MASTER TECHNOLOGIE de sa demande reconventionnelle sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile Condamné la société MASTER TECHNOLOGIE
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA02734_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il a obtenu de redoubler l'année suivante son année de master 2 mais la structure support du master C ayant été dissoute, il a été inscrit en master 2 à l'ENS au sein du groupement Paris Sciences Lettres
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1908145_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par un nouveau mémoire, enregistré le 27 novembre 2023, la société Blackrockmaster llc, agissant pour le compte du fonds Blackrock Series inc - Blackrock Master International Portfolio of Blackrock Master
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1908208_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Par un nouveau mémoire, enregistré le 31 octobre 2023, la société Blackrock Advisors llc, agissant pour le compte du fonds Blackrock Series inc - Blackrock Master International Portfolio of Blackrock Master
Source officielle4ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036253380
22 décembre 2017
22 décembre 2017
qu'à l'entrée en seconde année de master ; que les requérants ne sont, par suite, pas fondés à soutenir qu'en subordonnant, pour certaines formations, l'accès en seconde année de master aux capacités
Source officielleex 5ème Chambre
DTA_1914026_20220826
26 août 2022
26 août 2022
mobilité master.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02756_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Elle soutient que : - l’accès en deuxième année d’un master peut donner lieu à une sélection qui tienne compte de la capacité d’accueil définie pour ledit master, pour les étudiants n’ayant pas suivi
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2328465_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
et au directeur du département des masters de droit international, européen et comparé.
Source officielleChambre 2
DTA_2302247_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Elle conditionne ainsi l'inscription à l'obtention d'un master 1 ISC validé (avec prérequis en gestion de la production, automatisation et robotique, génie informatique) ou un master 1 validé dans des
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103083_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Aux termes de l'article 5 de l'arrêté du 25 avril 2022 relatif au diplôme national de master : " Pour être inscrits dans les formations conduisant au diplôme de master, les étudiants doivent justifier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100272
14 mars 2018
14 mars 2018
société Ingenierie et réalisations électroniques et électriques, dite Irelec technologies, 7°/ à la société Qbe Insurance Europe, dont le siège est [...], 8°/ à la société Energie plaine du mas
Source officielle5ème Chambre
DTA_2024556_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
et l'absence de choix de l'une des options qui étaient fortement recommandées en master 1 pour intégrer le parcours de formation sollicité en master 2.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2123985_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il a présenté sa candidature à quatorze Master 1 auprès de différentes universités mais l'ensemble de ces candidatures a été rejeté. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400026_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Entre le 20 juillet 2023 et le 9 octobre 2023, Mme D B a été informée que la rectrice d'Occitanie avait soumis sa demande d'admission dans plusieurs masters de droit.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104231_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
en première année de master " Psychologie clinique, vulnérabilités et développement du psycho-traumatisme " de l'université Côte d'Azur.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403740_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
à l'université de Bordeaux au sein du master civilisations, cultures et sociétés, en master justice, procès et procédures, ainsi qu'à l'université de Toulouse au sein du master métiers de l'enseignement
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