B C A, représenté par Maître Naudin, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler les décisions du 9 avril 2023 par lesquelles le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français, a refusé

soutient que, lorsqu'il s'est rendu au service des urgences de l'hôpital de Briançon le 14 septembre 2023, il a été pris en charge par un personnel incompétent qui lui a fait un test antigénique dans une narine

GOEPFERT : Greffier DEBATS : à l’audience du 13 Janvier 2026 JUGEMENT : réputé contradictoire en dernier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 avril 2026 et signé par Nadia

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02004 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QINN MINUTE N° NAC

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02072 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QI5U MINUTE N° NAC

Nadir me confirme qu'il prend son téléphone durant sa pause.

°/ à la société MMA Iard assurances mutuelles, venant aux droits de la société Covea Risks, société anonyme, dont le siège est [...]                                                      , 3°/ à Mme Nadia

09300 Lavelanet, 2 / de Mlle Claire-Sophie Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse B..., demeurant ..., 4 / de Mlle Pascale B..., demeurant ... la Virvée, 5 / de Mme Nadine

DE DETENTION [Adresse 2] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge Aux Affaires Familiales : Florence PAVAROTTI Greffier lors des débats : Béatrice PAUL Greffier lors du prononcé : Nadine

pénale : " en ce que les questions nos 3 et 7 appelaient la cour d'assises à déterminer si les faits avaient été commis avec cette circonstance que Jean-Maurice X... était le père "légitime" de Nadine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine de Y..., épouse X..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

Ainsi jugé et prononcé le mercredi un octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER

Carmen F..., 5 / de Mme Nadine D..., demeurant tous cinq ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

DESGRANGES NOTAIRES ET ASSOCIES [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Nadine PANZANI de la SCP CAMENEN - SAMPER - PANZANI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES Procédure

de METZ SARL DISTRIMETAL OXYCOUPAGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Représentant : Me Nadine

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, président du délibéré et par Mme Fency Nagaradjane, greffier. Le greffier Le Président.

ET SES QUATRE PASSAGERS FURENT TUES, AINSI QUE CONARD, ET QUE DEUX OCCUPANTES DE LA VOITURE DE CONARD FURENT BLESSEES, PARMI LESQUELLES LA MINEURE NADINE A... ; QUE LA MERE DE CELLE-CI, AGISSANT COMME