Codes de loi français

Article Annexe 1

Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

Article 2

Cette déclaration doit être établie en double exemplaire. Un exemplaire de cette déclaration doit se trouver à bord du véhicule circulant sur le territoire français.

Article Annexe II

Ces valeurs seront doublées lorsque les sous-produits sont destinés à l'alimentation d'animaux de zoos, chiens de meute (non traités thermiquement) ; - dans les autres cas, le contrôle portera sur l'ensemble des retraits présents dans les bacs, correspondant

Article Instruction technique IGH

Cette commande automatique est doublée par la commande manuelle de l'unité de commande manuelle centralisée (UCMC) du centralisateur de mise en sécurité incendie (CMSI).

Article Annexe 1

Missions du comité national de pilotage Le comité national de pilotage a une double vocation d'impulsion et de coordination des actions menées tant au niveau national que local, en application du présent règlement arbitral.

Article Annexe I

Types : Récepteur superhétérodyne simple et double. 4.2. Schémas synoptiques : Récepteur CW A1A ; Récepteur AM A3E ; Récepteur SSB pour la téléphonie avec porteuse supprimée J3E ; Récepteur FM F3E. 4.3.

Article 221-II-1/42

moins qu'il n'existe un deuxième système indépendant de mise en marche du groupe générateur de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie accumulée ; et .1.3 être doublée

Article Annexe

Grossistes - Grossistes Fournisseur - un contrôle par an si commercialisation en l'état, Distribution avec ou sans atelier de découpe A détailler Points de vente simple rayon 50 % des points de vente par an Points de vente double

Article 5

Une commande de mise en œuvre manuelle d'accès facile double le dispositif de déclenchement automatique de défense fixe contre l'incendie.

Article Appendice 4

Soit qui attestent avoir effectué un vol en tant que PIC sur ballon captif à air chaud dans les 48 derniers mois précédant la demande de conversion ; soit qui justifient d'un vol sur ballon captif à air chaud en double commandes ou solo sous supervision

Article Annexe 1

Elle est utilisée dans un double objectif : -outil de prévision d'un risque de contrainte électrique sur un réseau donné, et de calcul de la validité des renforcements envisagés ; -outil statistique d'évaluation globale de la performance d'un ensemble

Article VIII

duplicata A l'exception des cas prévus aux dispositions ci-après sur la pièce numérique, en cas d'ordonnance établie sans duplicata ou dans le cas où la réglementation impose au pharmacien de conserver une copie de la prescription, ce dernier établit un double

Article 4

O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus). Falconidés (Falconiformes) O Crécerelle d'Amérique (Falco sparverius). O Faucon de l'Amour (Falco amurensis). O Faucon concolore (Falco concolor).

LEGIARTI000032885943

Les signataires réaffirment également leur engagement dans la maîtrise médicalisée des dépenses de santé, qui s'inscrit dans un double objectif d'amélioration des pratiques et d'optimisation des dépenses.

LEGIARTI000026833773

Le cahier des charges doit, dans ce cas, retenir au moins une autre caractéristique certifiée. 5e recommandation : caractéristique certifiée relative au double Lorsque le cahier des charges prévoit cette caractéristique certifiée, les pratiques mises

Article Annexe II

Dispositif d'écrasement : La force d'écrasement dirigée vers le bas est exercée au moyen d'une traverse rigide d'environ 250 mm de large actionnée par deux vérins hydrauliques à double effet disposés verticalement et montés avec des joints universels

Article Annexe IIc

La durée cumulée des situations d’évaluation ne peut être inférieure à la durée de l’unité correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Sous-épreuve E12/U12 – mathématiques et sciences physiques Coefficient 2 1.

Article Français (suite)

Pris dans la double contrainte de faire taire et de faire parler, les enseignants considèrent parfois avec scepticisme les possibilités d'une pédagogie de l'oral.

Article Annexe

L'ambition est double : elle vise à la fois une dimension culturelle, fortement orientée vers la poursuite d'études supérieures et une dimension éducative conduisant l'élève vers l'exercice d'une citoyenneté responsable, fondée sur la compréhension des