Dans ce cadre, les ARS de zone participent à l'organisation des journées d'information zonale (journée d'intégration dans la réserve, en autre, en mettant à disposition, dans la mesure du possible, des locaux et/ou espaces, et en assurant la promotion

Article Annexe (suite)

—

Elles poursuivront leur modernisation pour disposer de flottes d'avions polyvalents du meilleur niveau, assurant des capacités d'entrée en premier, d'appréciation de situation, d'interopérabilité, de frappe dans la profondeur, de transport stratégique

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

aucune activité commerciale et a pour objet principal : -de remplir une fonction d'administration publique ; -de gérer ou d'investir les actifs d'une des entités mentionnées au a du présent 19° en réalisant et en conservant des investissements, en assurant

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

. ; d) Le dispositif assurant le débit à maintenir dans la rivière (débit réservé) et de mesure ou d'évaluation de ce débit sera constitué comme suit (24) :........

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

□ □ Totalement en assurant l'ensemble des transferts dans les deux sens ? □ □ Correctement sans se mettre en danger et en utilisant éventuellement les aides techniques adaptées ?

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Dès que le destinataire a pris possession de l'envoi, avec ou sans réserve, il en donne décharge au transporteur en datant et signant le document de transport, dont un exemplaire lui est remis, ou tout autre support électronique assurant la transmission

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Dès que le destinataire ou son représentant a pris possession de l'envoi, avec ou sans réserve, il en donne décharge au transporteur en datant et signant le document de transport dont un exemplaire lui est remis ou tout autre support électronique assurant

Article Annexe I

—

- murs extérieurs : REI 120 ; - planchers : REI 120 ; - charpente et isolation : matériaux de classe A1 (incombustible) selon les prescriptions de la norme NF EN 13 501-1 ; - portes intérieures EI 30 et munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

mm de longueur 2.2 Matériaux et accessoires CHAPITRE 3 PROTECTION DU PERSONNEL 1 Application 2 Spécifications techniques 2.1.1 Équipement individuel .2 des bottes en caoutchouc ou autre matériau non conducteur d'électricité ; .3 un casque rigide assurant

Article Annexe

—

Ultérieurement ils devront répondre aux spécifications de la norme européenne pr EN 45 545 relative à la protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires pour la catégorie d'utilisation 2 assurant un service urbain et banlieue.

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Système d'atterrissage par guidage tête haute (HUDLS) : ensemble du système embarqué assurant le guidage tête haute du pilote durant l'approche et l'atterrissage et/ou la remise des gaz.

Article Annexe I

—

. - présence de portes intérieures munies d'un ferme-porte automatique ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présentation d'un justificatif de conformité des portes

Article Mesures de sûreté

—

. - La personne morale autorisée à occuper ou à utiliser le côté piste assurant le débarquement des passagers met en œuvre la fouille de sûreté prévue aux b et c du point 1.1.3.4 de l'annexe du règlement (UE) 2015/1998 modifié de la Commission du 5 novembre

Article Annexe (suite)

—

la Caisse des dépôts et consignations ne doivent être : • ni titulaires d'une pension de vieillesse dite "pension normale", ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers ; • ni bénéficiaires d'un régime dit de raccordement assurant

Article Annexe (suite)

—

Ces infrastructures doivent utiliser les meilleures techniques disponibles en vue de réduire au minimum la libération de poussières durant l'application sur les semences, le stockage et le transport ; - un équipement de semis adéquat assurant un degré

Article Annexe (suite)

—

Article Règlement général

—

la Caisse des dépôts et consignations, ne doivent être : ― ni titulaires d'une pension de vieillesse dite pension normale, ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers ; ― ni bénéficiaires d'un régime dit de raccordement assurant

Article Annexe II

—

caractéristiques du type d'habitat, notamment sa structure biotique et abiotique et ses fonctions (par exemple composition en espèces caractéristique et abondance relative de celles-ci, présence d'espèces particulièrement sensibles ou fragiles ou d'espèces assurant

Article Appendice

—

Les conduits de ventilation disposent de clapets coupe-feu au franchissement de la paroi du local, assurant le degré coupe-feu de traversée.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule affecté au transport d'enfants : véhicule comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum défini aux points 1.4 et 6.7 du présent article assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de

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