Fournisseur 2 contrôles annuels Points de vente : UVCm et rayon traditionnel A détailler Atelier de Fournisseur En cas d'exigence explicite ou de recommandation innovante à réaliser en point de vente : 10% des points de vente en simple

Article Annexe V

—

Pour les entrepôts à simple rez-de-chaussée de plus de 13,70 m de hauteur, la stabilité au feu de la structure est au moins R 60.” n'est pas applicable aux entrepôts dotés d'un système d'extinction automatique d'incendie. 5 Aux phrases “Chaque écran

Article ANNEXE X

—

Je pourrai, à tout moment, par lettre simple, demander à la SNSM de me radier de son fichier.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

localisées en site Natura 2000 ; 25° Les manifestations aériennes soumises à autorisation en application de l'article L. 6221-1 du code des transports et de l'article R. 131-3 du code de l'aviation civile, autres que les spectacles aériens publics simples

Article Annexe V

—

Modes d'évaluation : Contrôle en cours de formation : L'accent sera mis sur des situations simples de la communication écrite et orale, qui relèvent de la vie courante ou professionnelle.

Article Annexe I

—

De la simple gourmette d'enfant aux parures de la place Vendôme, c'est tout un secteur économique qui vit autour de lui.

Article Annexe IIc

—

se situer dans la planification pour gérer les ressources humaines et les moyens matériels ; – appréhender les risques et choisir les équipements de protection individuelle et collective liés à l’intervention ; – estimer le coût d’une modification simple

Article Annexe (suite)

—

Ils visent simplement à éclairer le propos.

Article Annexe

—

Ces exemples visent simplement à expliciter le propos. En aucun cas, ils ne s'imposent comme obligatoires. b) Le second ("les figures libres") correspond à peu près au quart restant de l'horaire annuel.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Gérer sa sécurité Définition : Effectuer les actions, simples ou complexes, et coordonnées, qu'une personne doit accomplir pour réagir comme il le faut en présence d'un danger.

LEGIARTI000027746213

—

Le vote a lieu à main levée, il est acquis à la majorité simple des suffrages exprimés. En cas d'égalité des voix, les présidents ont voix prépondérante. Le droit de vote ne peut être délégué. 2.7.

Article L5216-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

-Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté d'agglomération et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire

Article L5214-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 45 > 98

Code général des collectivités territoriales

. ― Afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement, des fonds de concours peuvent être versés entre la communauté de communes et les communes membres après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil communautaire

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 25 > 80

Code de commerce

Attestation de parution dans un journal d'annonces légales ou copie de celui-ci ; pour les sociétés en nom collectif ou en commandite simple, copie de l'insertion.

Article ANNEXE

—

En outre, le conseil d'administration peut, par simple délibération, créer des établissements secondaires en tous lieux qu'il jugera utile.

Article 6

—

On entend par fournisseur d'un “ service d'accès à internet ” toute personne fournissant un service de simple transport, défini au i du paragraphe g de l'article 3 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif

Article 229-II-1.10

—

4 du règlement (CE) n° 417/2002 du Parlement européen et du Conseil du 18 février 2002, tel que modifié, relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple

Article R542-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 27

Code de l'action sociale et des familles

-Au premier alinéa de l'article R. 231-2, les mots : " ressources supérieures à celles prévues pour l'octroi de l'allocation simple " sont remplacés par les mots : " ressources supérieures à celles prévues pour l'octroi de l'allocation spéciale pour les

Article Annexe III

—

cadre contribution défini à l'annexe 8 de l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur ; Dans le cas d'une ventilation mécanique contrôlée simple

Article Annexe (suite)

—

Simple souffle séquellaire d'intensité I, II et III. Examens complémentaires : ECG : absence de trouble électrique. Image cardiaque normale à la radio. Echo cardio avec FE > à 50 %.

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